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Entretien après le divorce

704 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 13/15

Comme thème principal
  1. 5C.112/200504.08.2005entretien après le divorce · Concubinage qualifié · Revenu hypothétique
  2. 5C.139/200528.07.2005entretien après le divorce · capacité de subvenir à ses propres besoins · Exigibilité d'une activité lucrative
  3. 5P.199/200528.07.2005Interdiction de l'arbitraire · entretien après le divorce · Revenu hypothétique
  4. 5C.49/200523.06.2005entretien après le divorce · mariage de personnes âgées
  5. 5C.253/200407.03.2005Appel · Revenu hypothétique · Appréciation des preuves
  6. 5C.258/200428.02.2005entretien après le divorce · Obligation de motiver · Pouvoir d'appréciation
  7. 5C.232/200410.02.2005entretien après le divorce · Abus de droit · Appréciation des preuves
  8. 5C.53/200402.12.2004Droit des nova dans la procédure de divorce · Modification de la demande en instance cantonale supérieure · entretien après le divorce
  9. 5C.195/200422.11.2004Assistance judiciaire · Droit à la preuve · entretien après le divorce
  10. 5P.344/200422.11.2004Recours de droit public · entretien après le divorce · Assistance judiciaire
  11. 5C.170/200427.10.2004Modification du jugement de divorce · entretien après le divorce · Réduction de la pension alimentaire
  12. 5P.82/200407.10.2004liquidation du régime matrimonial · entretien après le divorce · Nova
  13. 5C.149/200406.10.2004entretien après le divorce · capacité de subvenir à ses propres besoins · Mariage ayant marqué la vie
  14. 5C.140/200422.09.2004entretien après le divorce · Mariage ayant marqué la vie · Durée du mariage
  15. 5P.256/200422.09.2004Recours de droit public · entretien après le divorce · Arbitraire
  16. 5C.13/200330.08.2004Rente d'entretien après divorce · Partage de la prévoyance professionnelle en cas de divorce · Liquidation du régime matrimonial
  17. 5C.90/200415.07.2004participation aux acquêts · entretien après le divorce · fardeau de la preuve
  18. 5C.132/200408.07.2004Appel · entretien après le divorce · Fardeau de la preuve et appréciation des preuves
  19. 5P.213/200406.07.2004Procédure de protection de l'union conjugale · Maxime de disposition · entretien après le divorce
  20. 5C.110/200405.07.2004entretien après le divorce · Droit à la preuve · Appréciation des preuves
  21. I 590/0328.06.2004Évaluation de l'invalidité pour les assurés exerçant une activité lucrative · méthode mixte · Comparaison des revenus
  22. ATF 130 III 53717.06.2004Art. 125 CC ; entretien convenable; prise d'une activité lucrative; principe de l'unité du jugement de divorce. Lorsque les époux ont vécu séparés durant dix ans environ, le train de vie mené pendant la séparation est déterminant pour fixer l'entretien convenable (consid. 2). Con
  23. 5C.25/200417.06.2004entretien après le divorce · Entretien convenable · Exigibilité d'une activité lucrative
  24. 5C.70/200413.05.2004entretien après le divorce · Décision d'appréciation · capacité de subvenir à ses propres besoins
  25. 5C.144/200305.03.2004arrêt de renvoi · entretien après le divorce · liquidation du régime matrimonial
  26. 5C.230/200317.02.2004entretien après le divorce · Principe du clean break · Principe de solidarité
  27. 5C.24/200417.02.2004entretien après le divorce · Minimum vital · Appel
  28. 5C.260/200317.02.2004Appel · entretien après le divorce · Minimum vital
  29. 5C.227/200320.01.2004entretien après le divorce · Droit d'être entendu · Lausanne
  30. 5C.108/200318.12.2003Prévoyance professionnelle en droit du divorce · entretien après le divorce · Prestation de libre passage
  31. 5C.62/200318.12.2003Appel · Protection de l'union conjugale · entretien après le divorce
  32. 5P.86/200318.12.2003Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves · entretien après le divorce
  33. 5C.114/200304.12.2003Contrat de mariage · Vices du consentement · Régime matrimonial
  34. 5P.197/200304.12.2003Interdiction de l'arbitraire · entretien après le divorce · Contrat de mariage
  35. 5C.128/200312.09.2003Partage de la prévoyance professionnelle en cas de divorce · entretien après le divorce · Pouvoir d'appréciation du juge
  36. 5C.138/200315.08.2003entretien après le divorce · Limitation dans le temps de la pension · Prévoyance
  37. 5P.247/200315.08.2003Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves · entretien après le divorce
  38. 5P.192/200323.06.2003Interdiction de l'arbitraire · entretien après le divorce · Assistance judiciaire
  39. 5C.66/200215.05.2003liquidation du régime matrimonial · Biens propres et acquêts · fardeau de la preuve
  40. 5P.114/200305.05.2003Droit d'être entendu · Entretien de la famille · entretien après le divorce
  41. 5C.32/200323.04.2003Concubinage qualifié · entretien après le divorce · Modification des rentes de divorce
  42. 5C.6/200304.04.2003Appel · entretien après le divorce · entretien de l'enfant
  43. ATF 129 III 25701.04.2003Art. 122, 125 et 126 al. 2 CC ; compensation sur la base de l' art. 125 CC des lacunes de prévoyance d'un époux qui ne peut participer à la prévoyance accumulée par son conjoint pendant le mariage. Lorsque celui des conjoints qui a pourvu pendant le mariage à l'entretien de la fa
  44. 5C.265/200201.04.2003entretien après le divorce · Prévoyance professionnelle en cas de divorce · Concubinage comme motif de réduction de la créance
  45. 5C.240/200231.03.2003Obligation d'entretien de l'enfant majeur · Calcul de l'entretien de l'enfant · Minimum vital du débiteur d'entretien
  46. 5C.282/200227.03.2003entretien après le divorce · entretien de l'enfant · Exercice du droit de visite
  47. 5C.51/200305.03.2003Appel · entretien après le divorce · Appréciation des preuves
  48. 5P.39/200324.02.2003Recours de droit public · Interdiction de l'arbitraire · Droit d'être entendu
  49. 5P.384/200217.12.2002entretien après le divorce · entretien de l'enfant · Interdiction de l'arbitraire
  50. 5C.191/200209.12.2002Prévoyance · entretien après le divorce