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Entretien après le divorce

704 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 14/15

Comme thème principal
  1. 5C.235/200125.11.2002Appel · Valeur litigieuse · Constatations de fait
  2. 5C.42/200226.09.2002Appel · entretien après le divorce · Obligation d'entretien des parents envers les enfants
  3. 5C.150/200210.09.2002Modification du jugement de divorce · Réduction de rente · entretien après le divorce
  4. ATF 129 III 706.09.2002Art. 125 al. 1 et 2 ch. 5 CC ; contribution d'entretien en faveur du conjoint. Mesure dans laquelle la fortune doit être prise en considération dans la fixation de la contribution d'entretien (consid. 3).
  5. 5C.103/200218.07.2002Recours de droit public · droit intertemporel · Divorce
  6. 5C.100/200211.07.2002entretien après le divorce · Calcul du minimum vital · Prévoyance professionnelle
  7. 5P.119/200201.07.2002Interdiction de l'arbitraire · entretien après le divorce · Minimum vital du droit des poursuites
  8. 5C.23/200221.06.2002entretien après le divorce · Fixation de la contribution d'entretien après divorce · Minimum vital et minimum vital élargi
  9. 5C.28/200128.05.2002Convention de divorce · Zurich · canton de Zurich
  10. 5C.274/200123.05.2002Attribution de la garde · Bien de l'enfant · Audition de l'enfant
  11. 5C.32/200213.03.2002entretien après le divorce · entretien de l'enfant · Revenu hypothétique
  12. 5C.296/200112.03.2002Droit du divorce · entretien après le divorce · Minimum vital
  13. 5P.383/200112.03.2002Maxime de disposition · entretien après le divorce · Suspension des contributions d'entretien
  14. 5C.297/200104.03.2002Reconnaissance des jugements étrangers de divorce · Ordre public · Motif de divorce
  15. 5C.319/200101.03.2002Maxime inquisitoire · Libre appréciation des preuves · Audition de l'enfant
  16. 5C.290/200118.02.2002entretien après le divorce · Revenu hypothétique · Minimum vital du débiteur d'entretien
  17. 5C.256/200107.02.2002entretien après le divorce · rente d'invalidité · Caisse de pension
  18. 5C.259/200110.01.2002entretien après le divorce · Revenu hypothétique · Autonomie économique
  19. ATF 128 III 6514.12.2001Fixation de l'entretien dans le cadre de mesures protectrices de l'union conjugale; prise d'une activité lucrative, respectivement augmentation de celle-ci par un époux pendant une séparation susceptible de durer plusieurs années, lorsqu'il n'y a pas lieu de s'attendre à un rétab
  20. 5C.243/200116.11.2001entretien après le divorce · Appel · Appréciation des preuves
  21. 5C.205/200129.10.2001entretien après le divorce · Calcul de la contribution d'entretien · divorce
  22. 5P.268/200129.10.2001Recours de droit public · Interdiction de l'arbitraire · entretien après le divorce
  23. 5C.173/200119.10.2001Compétence internationale · Reconnaissance des jugements étrangers de divorce · Complément de jugements de divorce étrangers
  24. 5C.142/200105.10.2001Concubinage · fardeau de la preuve · entretien après le divorce
  25. 5C.129/200106.09.2001Divorce sur requête commune · entretien après le divorce · Sûretés en garantie de contributions d'entretien
  26. 5C.48/200128.08.2001Inadvertance · Obligation d'entretien des parents · entretien après le divorce
  27. 5C.111/200129.06.2001entretien après le divorce · Prévoyance · Minimum vital
  28. 5C.49/200131.05.2001Divorce · entretien après le divorce · Erreur manifeste
  29. ATF 127 III 28925.05.2001Prise en compte de dettes envers des tiers dans le minimum vital du débirentier ( art. 125 CC ); clause d'indexation ( art. 128 CC ). Conditions posées à la prise en compte, dans le minimum vital du débirentier, de dettes envers des tiers (consid. 2a). Lorsque le débirentier doit
  30. 5C.20/200125.05.2001entretien après le divorce · Calcul du minimum vital · Appel
  31. 5P.93/200110.05.2001Contribution d'entretien après divorce · entretien après le divorce · Interdiction de l'arbitraire
  32. 5C.281/200009.05.2001Interprétation du contrat · Principe de la bonne foi (principe de confiance) · Concubinage
  33. 5P.101/200130.04.2001Arbitraire · Appréciation des preuves · entretien après le divorce
  34. 5P.460/200024.04.2001Recours de droit public · entretien après le divorce · Entretien de l'enfant
  35. 5C.32/200119.04.2001entretien après le divorce · Revenu hypothétique · Exigibilité d'une activité lucrative
  36. 5P.26/200119.04.2001Interdiction de l'arbitraire · Droit d'être entendu · entretien après le divorce
  37. 5C.240/200012.04.2001entretien après le divorce · entretien de l'enfant · Pouvoir d'appréciation du juge
  38. 5C.54/200109.04.2001entretien après le divorce · capacité de subvenir à ses propres besoins · Contribution d'entretien d'une durée indéterminée
  39. 5C.278/200004.04.2001entretien après le divorce · entretien de l'enfant · Maxime de disposition
  40. 5P.432/200020.02.2001Interdiction de l'arbitraire · entretien après le divorce · Appréciation des preuves
  41. 5C.187/200008.02.2001Droit du divorce · entretien après le divorce · Prévoyance professionnelle
  42. ATF 127 III 13625.01.2001Art. 125 CC ; contribution en faveur d'un époux. Principes régissant l'obligation d'entretien en faveur d'un époux; degré d'autonomie de l'époux demandeur (consid. 2). Fixation de la quotité de la contribution d'entretien; pouvoir d'appréciation du juge (consid. 3).
  43. 5C.222/200025.01.2001entretien après le divorce · Revenu hypothétique · Pouvoir d'appréciation du juge
  44. ATF 127 III 6508.12.2000Art. 125 al. 3 CC ; motifs de réduction ou de suppression de la rente. Des infidélités répétées dans le cadre d'un mariage de longue durée ne peuvent pas être assimilées aux circonstances énumérées à l'art. 125 al. 3 ch. 1 à 3 CC (consid. 2).
  45. 5C.238/200008.12.2000liquidation du régime matrimonial · entretien après le divorce · fardeau de la preuve
  46. 5P.390/200014.11.2000Recours de droit public · Égalité de traitement et interdiction de discrimination · Droit d'être entendu
  47. 5C.143/200009.11.2000Appel joint conditionnel · entretien après le divorce · liquidation du régime matrimonial
  48. 5P.182/200024.10.2000Interdiction de l'arbitraire · entretien après le divorce · entretien de l'enfant
  49. 5C.177/200019.10.2000entretien après le divorce · Revenu hypothétique · liquidation du régime matrimonial
  50. 5C.133/200006.10.2000Modification du jugement de divorce · entretien après le divorce · Procédure fédérale