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Entretien après le divorce

704 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 9/15

Comme thème principal
  1. 5A_151/201122.08.2011entretien après le divorce · Déracinement culturel · Principe de l'autonomie
  2. 5A_247/201005.08.2011entretien après le divorce · entretien de l'enfant · Devenir sans objet du recours
  3. 5A_15/201120.06.2011Reconnaissance des jugements étrangers de divorce · Ordre public · Attribution de la garde des enfants
  4. 5A_766/201030.05.2011Interdiction de l'arbitraire · entretien après le divorce · entretien de l'enfant
  5. 5A_54/201123.05.2011Recours en matière civile · Conclusions · Intérêt à l'constatation
  6. 5A_134/201120.05.2011Principe de célérité · Tribunal indépendant et impartial · Prévoyance
  7. 5A_64/201120.05.2011entretien après le divorce · Droit à la preuve · Appréciation anticipée des preuves
  8. 5A_107/201128.04.2011Mesures protectrices de l'union conjugale · entretien après le divorce · Interdiction de l'arbitraire
  9. 5A_845/201012.04.2011Modification du jugement de divorce · entretien après le divorce · Imprévisibilité
  10. 5A_783/201008.04.2011Mesures protectrices de l'union conjugale · Entretien de la famille · entretien après le divorce
  11. 5A_842/201022.03.2011entretien après le divorce · Mariage ayant marqué la vie · Arbitraire (dans la constatation des faits)
  12. 5A_742/201004.03.2011entretien après le divorce · Mariage ayant marqué la vie · Entretien convenable
  13. 5A_743/201010.02.2011Mesures protectrices de l'union conjugale · Obligation d'entretien des époux · Interdiction de l'arbitraire
  14. ATF 137 III 10220.12.2010Art. 125 CC ; contribution d'entretien en faveur du conjoint; principe et méthode prescrite pour sa fixation. Prise en compte des nouvelles ressources et charges du conjoint débiteur dans les cas où les conditions d'une modification notable et durable de sa situation financière s
  15. 5A_446/201020.12.2010entretien après le divorce · Calcul des besoins avec répartition de l'excédent · Méthode concrète à une phase
  16. 5A_478/201020.12.2010entretien après le divorce · Calcul de l'entretien convenable · Limitation de la contribution d'entretien
  17. 5A_729/201016.12.2010entretien après le divorce · Tables zurichoises · 2008
  18. 5A_197/201023.11.2010entretien après le divorce · Arbitraire · Exigence de motivation du recours
  19. 5A_310/201019.11.2010entretien après le divorce · Décision d'opportunité du tribunal · capacité de subvenir à ses propres besoins
  20. 5A_241/201009.11.2010entretien après le divorce · Modification des contributions d'entretien · Revenu hypothétique
  21. 5A_580/201009.11.2010entretien après le divorce · Droit d'être entendu · Droit à la preuve
  22. 5A_645/200905.11.2010liquidation du régime matrimonial · fardeau de la preuve · Interprétation du contrat
  23. 5A_388/201029.09.2010entretien après le divorce · Revenu hypothétique · pouvoir d'appréciation du juge du fait
  24. 5A_515/201027.09.2010entretien après le divorce · Épuisement matériel des voies de recours · maxime des débats
  25. 5A_560/201021.09.2010Modification de mesures provisionnelles · entretien après le divorce · Interdiction de l'arbitraire
  26. 5A_496/201013.09.2010Recours en matière civile · Conclusions · Interdiction des faits nouveaux
  27. 5A_406/201008.09.2010Mesures protectrices de l'union conjugale · entretien après le divorce · Revenu hypothétique
  28. 5A_267/201031.08.2010entretien après le divorce · Interdiction de l'arbitraire · Droit international privé
  29. 5A_304/201027.08.2010entretien après le divorce · Prévoyance · Recours en matière civile
  30. 5A_329/201016.07.2010Assistance judiciaire · Indigence · Interdiction de l'arbitraire
  31. 5A_226/201014.07.2010entretien après le divorce · Droit d'être entendu · Situation de pénurie et répartition de l'excédent
  32. 5A_227/201009.07.2010entretien après le divorce · Présomption d'influence concrète du mariage · Exigibilité de la reprise d'une activité lucrative
  33. 5A_206/201021.06.2010entretien après le divorce · Revenu hypothétique · capacité de subvenir à ses propres besoins
  34. 5A_177/201008.06.2010Recours en matière civile · Interdiction de l'arbitraire · Pouvoir d'appréciation
  35. 5A_789/200903.06.2010Partage de la prévoyance professionnelle · entretien après le divorce · Établissement des faits
  36. 5A_56/201002.06.2010entretien après le divorce · Interprétation du contrat · Convention de divorce
  37. 5A_23/201031.03.2010Modification du jugement de divorce · entretien après le divorce · Interdiction de l'arbitraire
  38. 5A_807/200926.03.2010entretien après le divorce · Revenu hypothétique · Interdiction de l'arbitraire
  39. 5A_158/201025.03.2010entretien après le divorce · Prestations complémentaires à l'AVS/AI · Assistance judiciaire
  40. 5A_144/201022.03.2010Divorce · entretien après le divorce · Revenu hypothétique
  41. 5A_745/200919.03.2010Droit d'être entendu · entretien après le divorce · Droit à la preuve
  42. 5A_11/201018.03.2010entretien après le divorce · Entretien de l'époux · Mariage ayant marqué la vie
  43. 5A_395/200908.03.2010Entretien de prévoyance · entretien après le divorce · Prévoyance professionnelle
  44. 5A_10/201023.02.2010Recours en matière civile · Entretien de l'enfant · Revenu hypothétique
  45. 5A_733/200910.02.2010Droit à une équitable indemnité · Droit à la preuve · Obligation de motiver
  46. 5A_28/200905.02.2010Divorce · Régime matrimonial · Présomption de propriété
  47. 5A_740/200902.02.2010Mesures provisionnelles dans la procédure de divorce · entretien après le divorce · entretien de l'enfant
  48. 5A_615/200920.01.2010entretien après le divorce · Décision d'appréciation · Arbitraire
  49. 5A_749/200915.01.2010Nouvelles conclusions · Intérêt juridiquement protégé · entretien après le divorce
  50. 5A_605/200914.01.2010entretien après le divorce · capacité de subvenir à ses propres besoins · Revenu hypothétique