Entretien après le divorce
704 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 6/15
Comme thème principal- 5A_111/201606.09.2016Recours en matière civile · liquidation du régime matrimonial · Société simple
- 5A_24/201623.08.2016entretien après le divorce · Décision d'appréciation · Arbitraire
- 5A_128/201622.08.2016Droit d'être entendu · entretien après le divorce · Lebensprägende Ehe
- 5A_709/201418.07.2016Recours constitutionnel subsidiaire · Mainlevée définitive · Compensation
- 5A_129/201522.06.2016entretien après le divorce · Revenu hypothétique · Nova
- 5A_745/201515.06.2016Recours en matière civile · mesures provisionnelles · Examen arbitraire
- 5A_224/201613.06.2016Modification des contributions d'entretien de l'enfant · Calcul de la valeur litigieuse · Revenu hypothétique
- 5A_877/201511.04.2016entretien après le divorce · Revenu hypothétique · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
- 5A_448/201529.03.2016Recevabilité du recours en matière civile · Exigence de motivation du recours · Interdiction de l'arbitraire
- 5A_851/201523.03.2016Droit d'être entendu · Procédure probatoire · entretien après le divorce
- 5A_466/201508.03.2016Protection de l'union conjugale · entretien après le divorce · entretien de l'enfant
- 5A_917/201504.03.2016mesures provisionnelles · Protection de l'union conjugale · Modification des mesures protectrices de l'union conjugale
- ATF 142 III 19310.02.2016Art. 126 CC ; moment à partir duquel la contribution d'entretien après divorce est due. Lorsque le juge des mesures provisionnelles avait condamné le débirentier à s'acquitter d'une contribution d'entretien, le juge du divorce ne peut pas fixer le dies a quo de la contribution d'
- 5A_667/201501.02.2016Droit d'être entendu · Recours en matière de droit public · Irrecevabilité faute de motivation suffisante
- 5A_815/201520.01.2016entretien après le divorce · Désavantages liés au mariage · Attribution du logement familial
- 5A_501/201512.01.2016Modification des mesures protectrices de l'union conjugale · Contrat de mariage · Interprétation du contrat
- 5D_164/201511.01.2016Assistance judiciaire · Chances de succès · Compétence internationale
- 5A_479/201506.01.2016Divorce · liquidation du régime matrimonial · participation aux acquêts
- 5A_524/201521.12.2015entretien après le divorce · Revenu hypothétique · Arbitraire
- 5A_831/201511.12.2015Arbitraire dans l'appréciation des preuves · mesures provisionnelles · Reprise de la vie commune
- 5A_383/201518.11.2015entretien après le divorce · Obligation de motiver
- 5A_117/201505.11.2015entretien après le divorce · Interdiction de l'arbitraire · Droit d'être entendu
- 2C_459/201529.10.2015entretien après le divorce · Intégration · cas de rigueur
- 5A_809/201514.10.2015Modification du jugement de divorce · entretien après le divorce · Modification de la demande
- ATF 141 III 46513.10.2015Art. 125 CC ; entretien post-divorce ensuite de la mise à la retraite de l'époux créancier d'entretien, lorsque le mariage a concrètement influencé sa situation financière. Lorsque l'un des conjoints ne parvient plus à pourvoir seul à son entretien convenable après avoir atteint
- 5A_43/201513.10.2015entretien après le divorce · influence concrète du mariage sur la vie · capacité de subvenir à ses propres besoins
- 2C_407/201527.08.2015Regroupement familial · Séparation · entretien après le divorce
- 5A_939/201412.08.2015entretien après le divorce · Revenu hypothétique · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
- 5A_34/201529.06.2015entretien après le divorce · Revenu hypothétique · Droit d'être entendu
- ATF 141 III 19324.06.2015Entretien après divorce de l'époux crédirentier à la retraite. Principes applicables à la détermination de la propre capacité contributive de l'époux crédirentier après son accession à la retraite (consid. 3.3).
- 5A_296/201424.06.2015entretien après le divorce · Exercice du pouvoir d'appréciation · Force obligatoire de la décision de renvoi
- 5A_918/201417.06.2015Droit de renseignements entre époux · entretien après le divorce · Régime de la séparation de biens
- 5A_671/201405.06.2015entretien après le divorce · Entretien de l'enfant · Décision d'appréciation
- 5A_240/201528.05.2015Révision · mesures provisionnelles · Arbitraire
- 5A_751/201428.05.2015entretien après le divorce · Charge de l'allégation et de la substantiation · Formalisme excessif
- 5A_1003/201426.05.2015Mesures protectrices de l'union conjugale · Modification des mesures protectrices de l'union conjugale · Changement essentiel et durable des circonstances
- 5A_46/201526.05.2015Interdiction de l'arbitraire · Droit au respect de la vie privée et familiale · Liberté personnelle
- 5A_793/201418.05.2015Recours en matière civile · Obligation de motiver · principe d'allégation
- 5A_668/201411.05.2015liquidation du régime matrimonial · Créance compensatrice · Dette de l'acquis
- 5A_895/201406.05.2015Recours en matière civile · Recours constitutionnel subsidiaire · Protection de la bonne foi
- 5A_957/201405.05.2015entretien après le divorce · Revenu hypothétique · Entretien de prévoyance
- 5A_697/201423.04.2015entretien après le divorce · Revenu hypothétique · Arbitraire dans l'établissement des faits
- 5A_844/201423.04.2015entretien après le divorce · Déracinement culturel · Principe du clean break
- 5A_80/201416.04.2015entretien après le divorce · entretien de l'enfant · Revenu hypothétique
- 5A_556/201404.03.2015Assistance judiciaire · Avance de frais de procès · Subsidiarité de l'assistance judiciaire
- 5A_777/201404.03.2015Protection de l'union conjugale · Entretien de l'époux · entretien de l'enfant
- 5A_781/201413.02.2015entretien après le divorce · Concubinage qualifié · Mariage de courte durée
- 5A_26/201402.02.2015Recours en matière civile · Droit d'être entendu · Autorité parentale
- 5A_159/201422.01.2015enrichissement illégitime · Répétition de l'indû · Bonne foi
- 5A_526/201419.01.2015entretien après le divorce · Revenu hypothétique · Avis aux débiteurs