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Révision de la rente

2 293 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 30/46

Comme thème principal
  1. ATF 137 V 7625.03.2011Art. 78 LPGA ; art. 3 al. 1 LRCF ; responsabilité de l'office AI. L'office AI, qui projette de supprimer une rente mais tarde à le faire (en l'espèce, pendant une période de près de dix ans) alors qu'une rente d'invalidité de la prévoyance professionnelle est versée simultanément
  2. 9C_698/201018.03.2011Révision de la rente · Demande de reconsidération · Incapacité de gain
  3. 9C_712/201017.03.2011Révision de la rente · Établissement manifestement inexact des faits · Révision de la rente: conditions
  4. 8C_668/201015.03.2011Révision de la rente · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  5. 8C_362/201011.03.2011Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux · Valeur probante des rapports médicaux
  6. 8C_918/201011.03.2011Droit d'être entendu · Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle et adéquate
  7. 9C_998/201008.03.2011Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Établissement des faits
  8. 9C_74/201107.03.2011Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité par la comparaison des revenus · carcinome de l'hypopharynx
  9. 8C_761/201001.03.2011Révision de la rente · Appréciation anticipée des preuves · Évaluation de l'invalidité
  10. 8C_671/201025.02.2011Rente d'invalidité · Revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  11. 8C_958/201025.02.2011Décision incidente · arrêt de renvoi · Préjudice irréparable
  12. 9C_708/201025.02.2011Rente d'invalidité · Révision de la rente · Capacité de travail
  13. 9C_694/201023.02.2011Révision de la rente · Mesures de réadaptation · Capacité résiduelle de travail médico-théorique
  14. 8C_244/201018.02.2011Révision de la rente · Lien de causalité naturelle · Fardeau de la preuve
  15. 8C_989/201016.02.2011Révision de la rente · Droit d'être entendu · Maxime de l'instruction
  16. 8C_760/201015.02.2011Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Obligation de motiver
  17. 9C_691/201015.02.2011Révision de la rente · Taux d'invalidité · Comparaison des revenus
  18. 8C_607/201010.02.2011Interdiction de la reformatio in peius · Effet contraignant des décisions de renvoi · Causalité de l'accident
  19. 9C_617/201010.02.2011Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité
  20. 9C_928/201007.02.2011Révision de la rente · Demande de reconsidération · Maxime de l'instruction
  21. 9C_929/201004.02.2011Invalidité · Appréciation des preuves · Capacité de travail
  22. 9C_831/201003.02.2011Valeur probante des rapports médicaux · Cumul de facteurs de maladie · Éclaircissement lié à l'exercice d'une activité lucrative et mesures de réadaptation
  23. 8C_849/201001.02.2011Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Période de comparaison déterminante en matière de révision
  24. 8C_653/201031.01.2011Recours en matière de droit public · Constatation incomplète des faits · Interdiction des faits nouveaux
  25. 9C_547/201026.01.2011Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  26. 8C_799/201025.01.2011Demande de reconsidération · Prestations de l'assurance-accidents · pied en équin
  27. 9C_882/201025.01.2011Révision de la rente · Comparaison des revenus · Droit d'être entendu
  28. 8C_530/201024.01.2011Décision partielle · Décision incidente · arrêt de renvoi
  29. 9C_529/201024.01.2011Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Degré d'invalidité
  30. 9C_301/201021.01.2011Procédure de révision dans l'assurance-invalidité · Effet suspensif du recours · Décision incidente
  31. 9C_983/200921.01.2011Valeur probante des rapports médicaux · Révision de la rente · assurance-invalidité
  32. 8C_892/201010.01.2011Révision de la rente · Assurance-accidents · Valeur probante des rapports médicaux
  33. 9C_742/201006.01.2011Révision de la rente · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  34. 9C_933/201005.01.2011Rente d'invalidité · Révision de la rente · Comparaison des revenus
  35. 9C_891/201031.12.2010Compétence locale de l'office AI · Droit d'être entendu · Révision de la rente
  36. 8C_558/201027.12.2010Recours en matière de droit public · Révision de la rente · Demande de reconsidération
  37. 8C_754/201016.12.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente · Incapacité de travail
  38. 8C_439/201013.12.2010Révision de la rente · Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
  39. 8C_733/201010.12.2010Obligation de collaborer dans l'assurance-invalidité · Renversement du fardeau de la preuve en cas de violation de l'obligation de collaborer · Proportionnalité
  40. 8C_846/201010.12.2010Révision de la rente · Demande de reconsidération · Maxime de l'instruction
  41. 8C_442/201006.12.2010Appréciation des preuves · Droit d'être entendu · Arbitraire
  42. 8C_360/201030.11.2010Recours en matière de droit public · Objet du recours · Objet du litige
  43. 9C_204/201030.11.2010Taux d'invalidité · Révision de la rente · Appréciation des preuves
  44. 9C_675/201030.11.2010Révision de la rente d'invalidité · Question de la réadaptation · Réinsertion autonome
  45. 9C_582/201025.11.2010Révision de la rente · Demande de reconsidération · Incertitude de l'état de santé
  46. 8C_468/201023.11.2010Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
  47. 8C_493/201022.11.2010Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation anticipée des preuves
  48. 8C_645/201022.11.2010Révision de la rente · Procédure d'évaluation extraordinaire · Comparaison des revenus
  49. 8C_255/201016.11.2010Évaluation de l'invalidité · Nouveaux moyens · Révision de la rente
  50. 9C_721/201015.11.2010Révision de la rente · Comparaison des revenus · Déduction sur le salaire de référence