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Révision de la rente

2 293 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 33/46

Comme thème principal
  1. 9C_164/200909.12.2009assurance-invalidité · Révision de la rente · Appréciation des preuves
  2. 8C_180/200908.12.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves · assurance-invalidité
  3. 9C_631/200902.12.2009Recours en matière de droit public · Révision de la rente · Suppression de la rente d'invalidité
  4. 9C_520/200924.11.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves
  5. 9C_81/200910.11.2009Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Rente d'invalidité
  6. 9C_696/200709.11.2009Révision de la rente d'invalidité · Changement de jurisprudence et adaptation des prestations dures · Principe de la sécurité juridique
  7. 8C_503/200906.11.2009Révision de la rente · Lien de causalité · Droit d'être entendu
  8. 9C_523/200905.11.2009Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  9. 8C_458/200902.11.2009Révision de la rente · Droit d'être entendu · Libre appréciation des preuves
  10. 9C_829/200902.11.2009assurance-invalidité · Révision de la rente · Incapacité de travail
  11. 9C_612/200930.10.2009Assistance judiciaire gratuite · Révision de la rente · Demande de reconsidération
  12. 8C_653/200928.10.2009Valeur probante des rapports médicaux · Renvoi pour expertise médicale · Droit d'être entendu
  13. 9C_753/200826.10.2009Nova en procédure fédérale · Valeur probante des expertises médicales en droit des assurances sociales · Activité raisonnablement exigible
  14. 9C_774/200919.10.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves
  15. 8C_397/200916.10.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves · Observation
  16. 8C_542/200912.10.2009Révision de la rente · Méthode de comparaison des revenus · Comparaison en pourcentage
  17. 9C_82/200909.10.2009Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Valeur probante des rapports et expertises médicaux
  18. 9C_877/200805.10.2009Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Révision de la rente
  19. 9C_290/200925.09.2009Révision de la rente · Demande de reconsidération · Maxime de l'instruction
  20. 8C_300/200917.09.2009Révision de la rente · Comparaison des revenus · Abattement pour invalidité
  21. 8C_959/200814.09.2009Révision de la rente · Lien de causalité · Valeur probante des rapports médicaux
  22. 8C_413/200911.09.2009Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Révision de la rente · Avance de frais
  23. 9C_308/200910.09.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves · Incapacité de travail
  24. 9C_468/200909.09.2009Révision de la rente · Nouvelle demande · Valeur probante des rapports médicaux
  25. 8C_219/200925.08.2009Révision de la rente · Procédure de sommation et de délai de réflexion · Obligation de motiver
  26. 8C_450/200920.08.2009Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Question du statut
  27. 9C_1070/200820.08.2009Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  28. 9C_443/200919.08.2009Rente d'invalidité · Taux d'invalidité · Révision de la rente
  29. 8C_1012/200817.08.2009Demande de reconsidération · Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
  30. 9C_46/200914.08.2009Révision de la rente · Adaptation à des bases légales modifiées · Méthode de l'évaluation mixte de l'invalidité
  31. 9C_436/200913.08.2009Rente d'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Déduction liée à l'invalidité
  32. 9C_415/200912.08.2009Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · Assistance judiciaire gratuite
  33. 9C_714/200806.08.2009Extension de la procédure juridictionnelle · Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral · Révision de la rente
  34. 8C_290/200905.08.2009Révision de la rente · Comparaison des revenus · Appréciation des preuves
  35. 8C_404/200931.07.2009Révision de la rente · Appréciation anticipée des preuves · Assistance judiciaire gratuite
  36. 8C_925/200830.07.2009Évaluation de l'invalidité selon la méthode de comparaison des revenus · Révision de la rente · Déduction liée à l'invalidité
  37. 8C_224/200927.07.2009Révision de la rente · Demande de reconsidération · Droit d'être entendu
  38. 9C_309/200927.07.2009Appréciation arbitraire des preuves · Révision de la rente · Fibromyalgie
  39. 9C_449/200923.07.2009Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Trouble somatoforme douloureux
  40. 9C_17/200921.07.2009Révision de la rente · revenu d'invalide · assurance-invalidité
  41. 9C_524/200815.07.2009Révision de la rente · Taux d'invalidité · Déduction liée à l'invalidité
  42. 9C_50/200910.07.2009assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
  43. 9C_883/200809.07.2009Révision de la rente · Maxime de l'instruction · Force probante des rapports médicaux
  44. 9C_204/200906.07.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves · Droit d'être entendu
  45. 9C_225/200906.07.2009Nouvelle demande · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  46. 8C_307/200901.07.2009Conditions de recevabilité · Recours contre les décisions incidentes · arrêt de renvoi
  47. 9C_969/200830.06.2009Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux · Valeur probante des rapports médicaux
  48. 8C_781/200823.06.2009Révision de la rente · Rente d'invalidité de l'assurance militaire · Gain annuel déterminant
  49. ATF 135 V 30619.06.2009Art. 17 al. 1 LPGA ; art. 88 bis al. 2 let. a RAI ; révision du droit à la rente; moment à partir duquel la diminution ou la suppression de la rente prend effet. Le délai fixé par l' art. 88 bis al. 2 let. a RAI pour fixer le moment où la révision prend effet ne peut pas être pro
  50. 8C_763/200819.06.2009Révision de la rente · Délai d'adaptation