Révision de la rente
2 293 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 31/46
Comme thème principal- 8C_769/201012.11.2010Révision de la rente · Demande de reconsidération · Trouble somatoforme douloureux
- 8C_451/201011.11.2010Décision incidente · Effet suspensif · Changement de jurisprudence
- 8C_166/201003.11.2010Recours en matière de droit public · Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral · Maxime de l'instruction
- 9C_587/201029.10.2010Révision de la rente · Demande de reconsidération · Déduction liée à l'invalidité
- 9C_307/201028.10.2010Révision de la rente · Rente d'invalidité · Appréciation des preuves
- 8C_301/201027.10.2010Révision de la rente · Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité
- 8C_774/201025.10.2010Révision de la rente · Invalidité · Trouble somatoforme douloureux / fibromyalgie
- 9C_604/201022.10.2010Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Libre appréciation des preuves
- 9C_755/201019.10.2010Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Droit d'être entendu
- 9C_586/201015.10.2010Révision de la rente · Changement important des circonstances · Moment de comparaison
- 9C_206/201008.10.2010Droit aux novas dans la procédure devant le Tribunal fédéral · Appréciation des preuves et libre appréciation des preuves · canton de Saint-Gall
- 9C_603/201006.10.2010Établissement des faits · Recours en matière de droit public · Rente d'invalidité
- 8C_491/201023.09.2010Invalidité · Révision de la rente · Maxime de l'instruction
- 8C_945/200923.09.2010Révision de la rente · Invalidité · Incapacité de gain
- 8C_485/201021.09.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente · Comparaison des revenus
- 9C_203/201021.09.2010Révision de la rente · Demande de reconsidération · Évaluation de l'invalidité
- 9C_63/201013.09.2010Révision de la rente · Invalidité · Rente
- 8C_437/201008.09.2010Invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
- 8C_275/201006.09.2010assurance-invalidité · Révision de la rente · Nouvelle demande
- 8C_391/201031.08.2010Assurance-accidents · Capacité de travail · Expertise médicale
- 8C_294/201030.08.2010Révision de la rente · Demande de reconsidération · Maxime de l'instruction
- 9C_457/201030.08.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente · Maxime de l'instruction
- 9C_544/201030.08.2010Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Capacité de travail
- 9C_916/200930.08.2010Motifs de révision dans l'assurance-invalidité · obligation de diminuer le dommage · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
- 8C_418/201027.08.2010Révision de la rente · Demande de reconsidération · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
- 9C_71/201027.08.2010Droit d'être entendu · Arbitraire · Appréciation des preuves
- 8C_352/201018.08.2010Révision de la rente · Invalidité d'origine psychique · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_461/201016.08.2010Révision de la rente · Date de référence · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_329/201006.08.2010Révision de la rente · Demande de reconsidération · Maxime de l'instruction
- 9C_50/201006.08.2010Révision de la rente · Invalidité · Âge comme motif de révision
- 9C_101/201005.08.2010Recours en matière de droit public · Révision de la rente · Maxime de l'instruction
- 8C_328/201030.07.2010Assurance-accidents · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité
- 8C_920/200922.07.2010Révision de la rente · Demande de reconsidération · Révision procédurale
- 8C_222/201019.07.2010Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Maxime de l'instruction
- 8C_520/201009.07.2010assurance-invalidité · Révision de la rente · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_1018/200923.06.2010Qualité pour recourir · Conditions du droit à la rente · Capacité résiduelle de travail
- 9C_1035/200922.06.2010Révision de la rente · Libre appréciation des preuves · Observation professionnelle
- 9C_179/201022.06.2010Valeur probante des rapports médicaux · Révision de la rente · macédonien
- 9C_658/200922.06.2010Transaction en droit des assurances sociales · Obligation de motivation de la décision de radiation · Révision de la rente
- 8C_314/201021.06.2010Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Question du statut
- 9C_371/201021.06.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente · Comparaison des revenus
- 8C_72/201017.06.2010Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_1070/200911.06.2010Assurance-accidents · Révision de la rente · Force probante des rapports médicaux
- 9C_996/200910.06.2010Révision de la rente · Changement de la capacité de travail · Appréciation des preuves
- 9C_904/200907.06.2010Révision de la rente · Vraisemblance · Maxime de l'instruction
- 8C_271/201004.06.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente · Comparaison des revenus
- ATF 136 V 21627.05.2010Art. 31 LAI ; art. 17 al. 1 LPGA ; révision de la rente. Les franchises de revenu prévues à l' art. 31 LAI ("réduction ou suppression de la rente") en relation avec la révision de la rente sont applicables seulement lorsque le ou la bénéficiaire d'une rente perçoit désormais un r
- 8C_42/201027.05.2010Révision de la rente · Valeur probante du rapport d'enquête économique sur le ménage · Détermination du degré d'invalidité
- 8C_972/200927.05.2010Recours en matière de droit public · Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral · Révision de la rente
- 9C_94/201026.05.2010Déduction sur le revenu liée au handicap · Indemnité de partie · Frais de procédure