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Révision de la rente

2 293 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 34/46

Comme thème principal
  1. 8C_776/200818.06.2009Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Comparaison des revenus
  2. 9C_65/200917.06.2009Reconversion professionnelle · Réinsertion autonome · Comparaison des revenus
  3. 8C_292/200910.06.2009Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Abattement pour raisons de santé sur le revenu d'invalide · Révision de la rente
  4. 9C_658/200810.06.2009Nouveau cas d'assurance · Révision de la rente · Survenance de l'invalidité
  5. 8C_834/200805.06.2009Recours en matière de droit public · Révision de la rente · Délai d'attente
  6. 8C_228/200904.06.2009Révision de la rente · Révision procédurale · Demande de reconsidération
  7. 9C_345/200902.06.2009Rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Révision de la rente
  8. 9C_269/200929.05.2009Nouvelle demande après refus de rente · Révision de la rente · Taux d'invalidité
  9. 9C_53/200929.05.2009Qualité pour recourir · Effet suspensif · débats publics
  10. 9C_675/200812.05.2009Révision de la rente · Demande de reconsidération · Adaptation à un changement de jurisprudence
  11. 9C_261/200911.05.2009Révision de la rente · Révision pour amélioration de l'état de santé · Principe de la bonne foi
  12. 8C_354/200908.05.2009Décision partielle · Décision incidente · Droit à la rente
  13. 8C_975/200806.05.2009Révision de la rente · Maxime de l'instruction · Appréciation des rapports médicaux
  14. 9C_279/200906.05.2009Révision de la rente · Appréciation des rapports médicaux · Établissement des faits
  15. 9C_129/200905.05.2009Droit à la rente · Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
  16. 8C_541/200804.05.2009Révision de la rente · Droit d'être entendu
  17. 9C_736/200804.05.2009Révision de la rente · Adaptation à un changement de jurisprudence · Trouble somatoforme douloureux
  18. 9C_984/200804.05.2009Rente d'invalidité · Révision de la rente · Capacité de travail
  19. ATF 135 V 21501.05.2009Art. 7 al. 2 LPGA ; notion d'incapacité de gain. Confirmation de l' ATF 135 V 201 , selon lequel la jurisprudence exposée à l' ATF 130 V 352 ne constitue pas un motif suffisant pour révoquer, au titre d'une adaptation à un changement des fondements juridiques, des rentes d'invali
  20. 8C_705/200801.05.2009Révision de la rente · Assurance-accidents · Lien de causalité
  21. 9C_235/200930.04.2009Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Appréciation anticipée des preuves
  22. 8C_820/200829.04.2009Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  23. 9C_570/200823.04.2009Révision de la rente · Demande de reconsidération · Appréciation anticipée des preuves
  24. 9C_491/200821.04.2009Recevabilité du recours contre des décisions incidentes · arrêt de renvoi · obligation de diminuer le dommage
  25. 9C_822/200821.04.2009Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · Capacité de travail
  26. 8C_911/200816.04.2009Révision de la rente · Demande de reconsidération · Trouble somatoforme douloureux
  27. ATF 135 V 14814.04.2009Art. 92 et 93 LTF ; art. 28 al. 2 LAI ; art. 17 al. 1 LPGA ; octroi d'une rente dégressive et/ou temporaire; décision incidente. La décision, par laquelle une autorité de première instance (contrairement à la solution adoptée dans le cas tranché par l' ATF 135 V 141 ) renvoie la
  28. 9C_1014/200814.04.2009Demande de reconsidération · Révision de la rente · arrêt de renvoi
  29. 9C_876/200814.04.2009Décision partielle · Décision incidente · Droit à la rente
  30. 9C_106/200908.04.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  31. 9C_813/200808.04.2009Rente d'invalidité · Révision de la rente · Droit d'être entendu
  32. 9C_728/200806.04.2009Décision partielle · Décision incidente · arrêt de renvoi
  33. 8C_883/200831.03.2009Recevabilité du recours en matière de droit public · Objet du litige · Reconsidération et révision procédurale
  34. 9C_75/200931.03.2009Révision de la rente · Nouvelle demande · Changement déterminant de l'état de santé
  35. ATF 135 V 20126.03.2009Art. 8, 17 et 53 LPGA ; art. 28 LAI ; conséquences de la jurisprudence relative aux troubles somatoformes douloureux ( ATF 130 V 352 ) sur les rentes en cours. Il n'y a lieu d'adapter qu'exceptionnellement à une nouvelle jurisprudence une décision relative à une prestation durabl
  36. 8C_502/200726.03.2009Révision de la rente · Demande de reconsidération · Révision procédurale
  37. 8C_871/200824.03.2009Recours en matière de droit public · Prétentions individuelles et cognition · Appréciation des preuves
  38. 9C_546/200809.03.2009Révision de la rente · Méthode de comparaison des revenus · Appréciation anticipée des preuves
  39. 9C_960/200806.03.2009Révision de la rente · Demande de reconsidération · Évaluation de l'invalidité
  40. 8C_463/200827.02.2009Recours en matière de droit public · Révision de la rente · Nouvelle demande
  41. 9C_1068/200824.02.2009Appréciation des preuves · Révision de la rente · Invalidité au sens de l'assurance-invalidité
  42. 9C_845/200813.02.2009Notion d'invalidité · Atteinte à la santé psychique · Appréciation des preuves
  43. 9C_748/200809.02.2009Révision de la rente · Comparaison des revenus · Salaire selon les statistiques
  44. 9C_603/200804.02.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves · Établissement des faits
  45. 8C_604/200829.01.2009Rente d'invalidité · Révision de la rente · Comparaison des revenus
  46. 9C_1021/200828.01.2009Nouvelle demande après refus de rente · Révision de la rente · Capacité de travail
  47. 8C_425/200820.01.2009Droit d'être entendu · Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales
  48. 9C_1025/200819.01.2009Révision de la rente · Établissement des faits · Trouble somatoforme douloureux
  49. 8C_653/200812.01.2009Révision de la rente · Capacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  50. 9C_764/200809.01.2009Révision de la rente d'invalidité · Demande de reconsidération · Révision de la rente