Révision de la rente
2 293 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 32/46
Comme thème principal- 8C_834/200925.05.2010Trouble somatoforme douloureux persistant · Révision de la rente · Appréciation des preuves
- 9C_246/201011.05.2010Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Expertise psychiatrique; dysthymie et phobie sociale
- 9C_122/201004.05.2010Demande de reconsidération · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
- 9C_88/201004.05.2010Révision de la rente · Appréciation des preuves · Probabilité prépondérante
- 8C_903/200928.04.2010Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles psychiques d'accident
- 9C_886/200927.04.2010Recours en matière de droit public · revenu d'invalide · Révision de la rente
- 9C_900/200927.04.2010Révision de la rente · Comparaison des revenus · Comparaison en pour-cent
- 9C_17/201022.04.2010Révision de la rente · Appréciation des rapports médicaux · Capacité de travail
- 9C_731/200922.04.2010Valeur probante des expertises médicales · Révision de la rente · assurance-invalidité
- 9C_90/201022.04.2010Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité des personnes travaillant au foyer · Valeur probante du rapport d'enquête ménage
- 8C_19/201021.04.2010Rente d'invalidité de l'AI fédérale · Maxime de l'instruction · Force probante des rapports médicaux
- 9C_116/201020.04.2010Révision de la rente · Vraisemblance · Droit d'être entendu
- 9C_215/201020.04.2010Révision de la rente · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
- 8C_18/201019.04.2010Causalité de l'accident · Troubles psychiques comme conséquence d'accident · Accident du 4 septembre 1993
- 9C_207/200916.04.2010Révision de la rente · Point de départ de la période de comparaison en matière de révision · Comparaison des revenus
- 9C_860/200916.04.2010assurance-invalidité · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_177/201015.04.2010Révision de la rente d'invalidité · Vraisemblance d'une aggravation pertinente pour la rente · Interdiction des moyens nouveaux
- 8C_892/200915.04.2010Révision de la rente · Assistance juridique gratuite dans la procédure d'opposition · Appréciation des preuves des rapports médicaux
- 9C_182/201015.04.2010Révision de la rente · Appréciation des rapports médicaux · Capacité de travail
- 8C_886/200913.04.2010Révision · Faits et moyens de preuve nouveaux · Révision de la rente
- 9C_89/201030.03.2010Révision de la rente · Méthode mixte · Capacité de travail
- 9C_1024/200929.03.2010assurance-invalidité · Révision de la rente · Maxime de l'instruction
- 9C_438/200926.03.2010Révision de la rente · Demande de reconsidération · Procédure de sommation et de délai de réflexion
- 8C_818/200923.03.2010Révision de la rente · Demande de reconsidération · Maxime de l'instruction
- 8C_83/201022.03.2010Contrôle des faits dans la procédure devant le Tribunal fédéral · Invalidité · Incapacité de gain
- ATF 136 V 6519.03.2010Art. 23 et 49 al. 2 LPP ; portée du principe de l'imputation en cas d'augmentation du taux d'invalidité. Lorsqu'une institution enveloppante rattache la définition réglementaire de l'invalidité à un rapport concret de travail et à la qualité d'assuré du demandeur de prestations,
- 9C_595/200919.03.2010Prévoyance professionnelle · Notion d'invalidité · Révision de la rente
- 9C_8/201019.03.2010Révision de la rente · Taux d'invalidité · Salaires de référence statistiques
- 9C_1038/200918.03.2010Révision de la rente · Appréciation des preuves · Capacité de travail
- 9C_766/200912.03.2010Révision de la rente · Appréciation des preuves · Maxime de l'instruction
- 8C_40/201005.03.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente · Droit d'être entendu
- 9C_15/201001.03.2010assurance-invalidité · Révision de la rente · Établissement des faits
- 9C_1014/200925.02.2010Révision de la rente · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_943/200910.02.2010Révision de la rente · Méthode mixte · Constatation manifestement inexacte des faits
- 9C_833/200904.02.2010Application intertemporelle des modifications législatives · Révision de rentes d'invalidité · Effet suspensif
- 9C_625/200903.02.2010Nouvelle demande · Taux d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
- 8C_768/200901.02.2010Demande de reconsidération · Revenu sans invalidité · revenu d'invalide
- 8C_1005/200929.01.2010assurance-invalidité · Révision de la rente · Comparaison des revenus
- 8C_775/200929.01.2010Assurance-accidents · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
- 9C_601/200922.01.2010Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Administration des preuves
- 8C_924/200920.01.2010Irrecevabilité faute de motivation suffisante · Révision de la rente · Taux d'invalidité
- 8C_700/200919.01.2010Révision de la rente · Mesures de réadaptation · Objet du recours
- 8C_516/200912.01.2010Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Déduction sur le salaire de référence · Appréciation des rapports médicaux
- 9C_798/200912.01.2010Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Changement important de l'état de santé
- ATF 136 V 4506.01.2010Art. 17 LPGA ; art. 88 bis al. 2 let. a RAI ; effet dans le temps d'une reformatio in pejus dans le cadre de l'examen d'une première demande de rente d'invalidité. Il n'y a pas lieu d'appliquer par analogie l' art. 88 bis al. 2 let. a RAI , lorsqu'il est procédé à une refomatio i
- 9C_676/200917.12.2009Révision de la rente · Appréciation des preuves · Expertise psychiatrique
- 9C_196/200915.12.2009assurance-invalidité · Révision de la rente · Taux d'invalidité
- 8C_104/200914.12.2009Révision de la rente · Libre appréciation des preuves · Force probante des rapports médicaux
- 8C_362/200914.12.2009Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
- 8C_476/200911.12.2009Évaluation de l'invalidité · Atteinte à la santé psychique · Comparaison des revenus