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Risque de récidive

608 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 2/13

Comme thème principal
  1. 7B_1025/202323.01.2024Proportionnalité de la détention · Interdiction de l'arbitraire · Droit transitoire en procédure pénale
  2. 7B_1022/202311.01.2024Détention provisoire · Risque de récidive · Infraction préalable
  3. 7B_1029/202311.01.2024Détention provisoire · Risque de récidive · Risque de récidive qualifié
  4. 7B_984/202308.01.2024Détention pour des motifs de sûreté · Risque de récidive · Droit d'être entendu
  5. 7B_918/202319.12.2023Détention pour des motifs de sûreté · Risque de récidive · Forts soupçons de commission d'une infraction
  6. 7B_944/202315.12.2023Détention provisoire · Risque de récidive · Risque de passage à l'acte
  7. 7B_786/202308.12.2023Risque de récidive · Risque de passage à l'acte · Mesures de substitution à la détention provisoire
  8. 7B_796/202304.12.2023Internement · Octroi de sorties · Risque de récidive
  9. 7B_908/202330.11.2023Détention pour des motifs de sûreté · Risque de fuite · Risque de récidive
  10. 7B_850/202324.11.2023Motifs de détention · Forts soupçons de commission d'une infraction · Risque de fuite
  11. ATF 150 IV 3820.11.2023Art. 78 ss LTF ; art. 222 et 429-431 CPP ; recevabilité du recours en matière pénale. Le recours en matière pénale est ouvert au Tribunal fédéral contre les décisions des autorités cantonales de dernière instance ordonnant la détention pour des motifs de sûreté dans le cadre d'un
  12. 7B_843/202320.11.2023Détention pour des motifs de sûreté · Prononcé ultérieur d'une mesure stationnaire · Risque de fuite
  13. 7B_645/202313.10.2023Détention pour des motifs de sûreté · Risque de fuite · Risque de collusion
  14. 7B_527/202319.09.2023Détention pour des motifs de sûreté · Risque de fuite · Risque de récidive
  15. 7B_448/202305.09.2023Libération de la détention provisoire · Exécution anticipée des mesures · Appréciation anticipée arbitraire des preuves
  16. 7B_434/202329.08.2023Détention pour motifs de sûreté dans la procédure subséquente · Risque de récidive · Droit d'être entendu
  17. 7B_333/202317.08.2023Détention pour des motifs de sûreté · Risque de passage à l'acte · Risque de récidive
  18. 7B_331/202307.08.2023Détention provisoire · Risque de récidive · Risque de passage à l'acte
  19. 7B_338/202304.08.2023Risque de fuite · Risque de récidive · Mesure thérapeutique institutionnelle
  20. 7B_156/202331.07.2023Procédure de récusation · Droit d'être entendu · Détention provisoire
  21. 7B_188/202324.07.2023Récusation des personnes exerçant une activité judiciaire · Détention pour des motifs de sûreté · Risque de récidive
  22. 7B_146/202311.07.2023Détention pour des motifs de sûreté · Détention excessive · Risque de fuite
  23. 1B_239/202321.06.2023Libération conditionnelle · Libération de la détention · Détention excessive
  24. 1B_293/202319.06.2023Détention provisoire · Risque de récidive · Preuve accablante
  25. 1B_285/202315.06.2023Motifs de détention · Forts soupçons de commission d'une infraction · Risque de récidive
  26. 1B_288/202313.06.2023Détention pour des motifs de sûreté · Risque de récidive · Risque de passage à l'acte
  27. 1B_247/202306.06.2023Risque de récidive · Détention pour des motifs de sûreté · Procédure judiciaire indépendante de complément
  28. 1B_233/202305.06.2023Risque de fuite · Risque de récidive · Proportionnalité de la détention
  29. 1B_229/202316.05.2023Forts soupçons de commission d'une infraction · Risque de fuite · Risque de récidive
  30. 4A_570/202216.05.2023Conditions de recevabilité du recours en matière civile · Exigence de motivation du recours · Obligation de motivation qualifiée
  31. 1B_211/202311.05.2023Détention provisoire · Risque de fuite · Risque de récidive
  32. 1B_197/202304.05.2023Détention pour des motifs de sûreté · Risque de récidive · Exigence d'antécédents
  33. 1B_189/202328.04.2023Détention provisoire · Risque de récidive · Risque de fuite
  34. 1B_195/202327.04.2023Détention pour des motifs de sûreté · Risque de récidive · Risque de récidive qualifié
  35. 1B_180/202325.04.2023Détention provisoire · Motif de détention fondé sur le risque de récidive · Proportionnalité de la détention
  36. 1B_159/202318.04.2023mesures de substitution à la détention provisoire · Proportionnalité des mesures de contrainte · Risque de récidive
  37. 1B_160/202313.04.2023Détention provisoire · Forts soupçons de commission d'une infraction · Risque de récidive
  38. ATF 149 IV 16103.04.2023Art. 67 al. 3 let . d ch. 2 en lien avec l' art. 67 al. 4 bis CP ; exception à l'interdiction à vie d'exercer une activité. Présentation des conditions cumulatives auxquelles il peut être exceptionnellement renoncé à prononcer une mesure d'interdiction d'exercer une activité au s
  39. 6B_156/202303.04.2023Fixation de la peine · Repentir sincère · Établissement des faits
  40. 1B_107/202330.03.2023Motifs de détention et mesures de substitution · Principe de proportionnalité · Risque de récidive
  41. 1B_95/202308.03.2023Détention provisoire · Risque de récidive · Droit d'être entendu
  42. 1B_110/202306.03.2023Détention pour des motifs de sûreté · Forts soupçons de commission d'une infraction · Risque de récidive
  43. 1B_81/202327.02.2023Détention provisoire · Forts soupçons de commission d'une infraction · Risque de récidive
  44. 4A_491/202221.02.2023mesures provisionnelles · Concurrence déloyale · Interdiction de l'arbitraire
  45. 1B_22/202313.02.2023Détention provisoire · Risque de récidive · Forts soupçons de commission d'une infraction
  46. 1B_31/202310.02.2023Demande de mise en liberté · Détention pour des motifs de sûreté · Risque de fuite
  47. 1B_36/202309.02.2023Détention provisoire · Risque de fuite · Risque de collusion
  48. 1B_26/202302.02.2023Risque de fuite · Risque de récidive · Libération pour raisons de santé
  49. 1B_8/202326.01.2023Libération de la détention · Forts soupçons de commission d'une infraction · Risque de récidive
  50. 1B_9/202326.01.2023Risque de récidive · Droit d'être entendu · Principe de proportionnalité