Rapport explicatif
Consultation 2008/61: Rapport sur la politique suisse en matière de navigation · 71 pages
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Référence du dossier: 012.21/2008-04-15/134
3. Sources et bibliographie
CEMT. Les actions récentes de la CEMT dans le domaine des transports par voies navigables. Bucarest, septembre 2006.
CEMT. Voies navigables et protection de l’environnement. Dublin, Juni 2006.
CCNR. Déclaration de Bâle du 16 mai 2006. Bâle, 2006.
CCNR. Rapport sur les bateaux du futur. Strasbourg, 2002.
COMMISSION EUROPÉENNE (TRANSPORTS). Pour une Europe en mouvement – Mobilité durable pour notre continent (examen à mi-parcours du livre blanc). Bruxelles, juin 2006.
COMMISSION EUROPÉENNE (TRANSPORTS). Programme d'action européen intégré pour le transport par voies navigables «NAIADES». Bruxelles, janvier 2006.
COMMISSION EUROPÉENNE (TRANSPORTS). Atelier «Perspectives concernant la navigation intérieure dans l’Europe élargie)». Bruxelles, février 2005.
COMMISSION EUROPÉENNE (TRANSPORTS). Prospects of Inland navigation within the enlarged Europe (PINE). Bruxelles, mars 2004.
COMMISSION EUROPÉENNE (TRANSPORTS). Livre blanc sur "La politique européenne des transports à l'horizon 2010 : l'heure des choix". Bruxelles, septembre 2001.
DÉPARTEMENT FÉDÉRAL DE L'ENVIRONNEMENT, DES TRANSPORTS, DE L'ÉNERGIE ET DE LA
COMMUNICATION DETEC. Plan sectoriel des transports, partie Programme. Berne, avril 2006.