Rapport explicatif

Ordonnance sur les effectifs maximums

Il s'agit d'un dérivé de la fabrication des boissons (mélange de substances provenant de la chaîne de production, de sur-production et de production impropre à la consommation). Perméat figure déjà sur la liste de l'annexe OEM. Les résidus de boissons ne sont admis que s'ils contiennent du perméat à base de lait et peuvent par conséquent être utilisés rationnellement dans l'alimentation des procs.

L'annexe de l'OEM est complétée avec le sous-produit spécifié comme il suit:

Désignation Sous-produit de ... MS (g/kg) EDP (MJ/kg)

Résidus de boissons à base de Fabrication de boissons à

100 1.7 perméat de lait base de perméat de lait

Sous-produits figurant déjà à l'annexe de l'OEM et sujets à une proposition de modification

1) Sous-produits de la fabrication de pâtes, pâtes alimentaires et produits de boulangerie

Les restes de pâtes, comme la pâte à pizza, sont ajoutés à la catégorie "sous-produits des pâtes alimentaires et produits de boulangerie". La catégorie est complétée avec les sous-produits de boulangerie (par exemple production de biscuits et pâtisseries). Ces sous-produits constituent un aliment de bonne qualité, qui ne peut toutefois être affouragé aux porcs que sous la forme d'une soupe. Les entreprises qui détiennent des porcs doivent disposer d'installations spéciales pour cette forme d'alimentation. De tels sous-produits s'altèrent rapidement. Ils ne sont pris en compte pour l'octroi d'une autorisation dérogatoire que s'il s'agit de sous-produits authentiques de la fabrication de denrées alimentaires. Les sous-produits doivent être produits dans une entreprise qui fabrique des pâtes, pâtes alimentaires et produits de boulangerie. A titre d'exemple, il n'est pas autorisé de proposer comme sousproduits des pâtes, pâtes alimentaires et produits de boulangerie périmés, soit des produits qui ne peuvent plus être vendus par les détaillants parce que la date limite de vente est expirée. A l'appui des arguments précédents, la catégorie figurant dans l'annexe de l'OEM doit être complétée avec les sous-produits de la fabrication de pâtes et de produits de boulangerie.

Désignation Sous-produit de ... MS (g/kg) EDP (MJ/kg)

Sous-produits de pâtes, pâtes ali- Fabrication de pâtes, pâtes

mentaires et produits de boulange- alimentaires et produits de 850 14.5 rie boulangerie

2) Epluchures de légumes et soupe d'épluchures de légumes

La catégorie "soupe de déchets de légumes; sous-produit de la production de conserves de légumes" à l'annexe de l'OEM doit être complétée parce que des épluchures ne résultent pas uniquement de la production de conserves de légumes. Les teneurs restent inchangées. Ils ne sont pris en compte pour l'octroi d'une autorisation dérogatoire que s'il s'agit de sous-produits authentiques de la fabrication de denrées alimentaires. Les épluchures de légumes doivent être produits dans une entreprise qui transforme des légumes en denrées alimentaires. A titre d'exemple, il n'est pas autorisé de proposer comme sous-produits des légumes qui ne peuvent plus être vendus par les détaillants.

Désignation Sous-produit de ... MS (g/kg) EDP (MJ/kg)

Epluchures de légumes et soupe Production de conserves de

120 1.7 d'épluchures de légumes légumes

3) Déchets de pommes de terre

Les déchets et épluchures de pommes de terre figurent déjà à l'annexe de l'OEM. Il est proposé d'ajouter d'autres sous-produits de la transformation des pommes de terre, comme par exemple les morceaux de pommes de terre. Les déchets constituent un produit rapidement périssable et un ali-