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Consultation 2015/44: Ordonnance du DETEC concernant le calcul des coûts imputables des mesures d'exploitation visant à assainir des centrales hydroélectriques ainsi que l'aide à l'exécution «Assainissement écologique des centrales hydrauliques existantes - financement des mesures» · 43 pages
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Département fédéral de l’environnement,
des transports, de l’énergie et de la communication DETEC Office fédéral de l’environnement OFEV