Rapport explicatif

Consultation 2020/4: Train d'ordonnances agricoles 2020 · 248 pages

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Des contrôles visuels sont effectués deux fois par an.

Base, Certifié et CAC

Des contrôles visuels sont effectués une fois par an.

b. Échantillonnage et analyse

Pré-base

Chaque plante mère initiale est échantillonnée et analysée six ans après son admission en tant que plante mère pour matériel de pré-base, puis tous les six ans pour ce qui est des organismes nuisibles figurant au ch. 11, et en cas de doute pour ce qui est des organismes nuisibles figurant au ch. 10.

Base

Un ensemble représentatif de plantes mères pour matériel de base est échantillonné et analysé tous les six ans sur la base d’une évaluation des risques d’infection de ces plantes par les organismes nuisibles figurant aux ch. 10 et 11.

Certifié et CAC

En cas de doute quant à la présence d’organismes nuisibles figurant aux ch. 10 et 11, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses.

c. Mesures sur le site de production, sur le lieu de production ou dans la zone de production concernant certains organismes nuisibles

Pré-base, Base, Certifié et CAC

…

Corylus avellana L.

a. Contrôle visuel

Toutes les catégories

Des contrôles visuels sont effectués une fois par an.

b. Échantillonnage et analyse

Toutes les catégories

En cas de doute quant à la présence d’organismes nuisibles figurant aux ch. 10 et 11, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses.

c. Mesures sur le site de production, sur le lieu de production ou dans la zone de production concernant certains organismes nuisibles

Pré-base, Base, Certifié et CAC

…

Cydonia oblonga Mill., Malus Mill., Pyrus L.

a. Contrôle visuel

Toutes les catégories

Des contrôles visuels sont effectués une fois par an.

b. Échantillonnage et analyse