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Consultation 2020/4: Train d'ordonnances agricoles 2020 · 163 pages
Fedlex · Projet · Page 123Fedlex · Projet
Des contrôles visuels sont effectués deux fois par an.
Base, Certifié et CAC
Des contrôles visuels sont effectués une fois par an.
b. Échantillonnage et analyse
Pré-base
Chaque plante mère initiale est échantillonnée et analysée six ans après son admission en tant que plante mère pour matériel de pré-base, puis tous les six ans pour ce qui est des organismes nuisibles figurant au ch. 11, et en cas de doute pour ce qui est des organismes nuisibles figurant au ch. 10.
Base
Un ensemble représentatif de plantes mères pour matériel de base est échantillonné et analysé tous les six ans sur la base d’une évaluation des risques d’infection de ces plantes par les organismes nuisibles figurant aux ch. 10 et 11.
Certifié et CAC
En cas de doute quant à la présence d’organismes nuisibles figurant aux ch. 10 et 11, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses.
c. Mesures sur le site de production, sur le lieu de production ou dans la zone de production concernant certains organismes nuisibles
Pré-base, Base, Certifié et CAC
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Corylus avellana L.
a. Contrôle visuel
Toutes les catégories
Des contrôles visuels sont effectués une fois par an.
b. Échantillonnage et analyse
Toutes les catégories
En cas de doute quant à la présence d’organismes nuisibles figurant aux ch. 10 et 11, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses.
c. Mesures sur le site de production, sur le lieu de production ou dans la zone de production concernant certains organismes nuisibles
Pré-base, Base, Certifié et CAC
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Cydonia oblonga Mill., Malus Mill., Pyrus L.
a. Contrôle visuel
Toutes les catégories
Des contrôles visuels sont effectués une fois par an.
b. Échantillonnage et analyse