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Consultation 2020/4: Train d'ordonnances agricoles 2020 · 163 pages

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Pré-base

Chaque plante mère pour matériel de pré-base est échantillonnée et analysée quinze ans après son admission en tant que plante mère pour matériel de pré-base, puis tous les quinze ans pour ce qui est des organismes nuisibles (autres que les organismes apparentés aux virus et les viroïdes) figurant au ch. 11, et en cas de doute pour ce qui est des organismes nuisibles figurant au ch. 10.

Base

Un ensemble représentatif de plantes mères pour matériel de base est échantillonné et analysé tous les quinze ans sur la base d’une évaluation des risques d’infection pour ce qui est des organismes nuisibles (autres que les organismes apparentés aux virus et les viroïdes) figurant au ch. 11, et en cas de doute pour ce qui est des organismes nuisibles figurant au ch. 10.

Certifié

Un ensemble représentatif de plantes mères pour matériel certifié est échantillonné et analysé tous les quinze ans sur la base d’une évaluation des risques d’infection pour ce qui est des organismes nuisibles (autres que les organismes apparentés aux virus et les viroïdes) figurant au ch. 11, et en cas de doute pour ce qui est des organismes nuisibles figurant au ch. 10.

En cas de doute quant à la présence d’organismes nuisibles figurant aux ch. 10 et 11, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses des plantes fruitières certifiées.

CAC

En cas de doute quant à la présence d’organismes nuisibles figurant aux ch. 10 et 11, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses.

c. Mesures sur le site de production, sur le lieu de production ou dans la zone de

production concernant certains organismes nuisibles

Pré-base, Base, Certifié et CAC

…

Ficus carica L.

a. Contrôle visuel

Toutes les catégories

Des contrôles visuels sont effectués une fois par an.

b. Échantillonnage et analyse

Toutes les catégories

En cas de doute quant à la présence d’organismes nuisibles figurant au ch. 10, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses.

c. Mesures sur le site de production, sur le lieu de production ou dans la zone de

production concernant certains organismes nuisibles