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Consultation 2020/4: Train d'ordonnances agricoles 2020 · 163 pages
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Chaque plante mère pour matériel de pré-base portant des fleurs est échantillonnée et analysée en vue d’y déceler la présence de PDV et de PNRSV un an après son admission en tant que plante mère pour matériel de pré-base, puis tous les ans. Les arbres plantés spécialement à des fins de pollinisation et, s’il y a lieu, les principaux arbres pollinisateurs de l’environnement sont échantillonnés et analysés en vue d’y déceler la présence de PDV et de PNRSV. Chaque plante mère pour matériel de pré-base est échantillonnée et analysée dix ans après son admission en tant que plante mère pour matériel de pré-base, puis tous les dix ans pour ce qui est des virus (autres que le PDV et le PNRSV) touchant les espèces mentionnées au ch. 11, et en cas de doute pour ce qui est des organismes nuisibles figurant au ch. 10.
Base
Un ensemble représentatif de plantes mères pour matériel de base portant des fleurs est échantillonné et analysé chaque année sur la base d’une évaluation des risques d’infection de ces plantes en vue d’y déceler la présence de PDV et de PNRSV. Un ensemble représentatif d’arbres plantés spécialement à des fins de pollinisation et, s’il y a lieu, les principaux arbres pollinisateurs de l’environnement sont échantillonnés et analysés sur la base d’une évaluation des risques d’infection de ces plantes en vue d’y déceler la présence de PDV et de PNRSV. Un ensemble représentatif de plantes mères pour matériel de base ne portant pas de fleurs est échantillonné et analysé tous les trois ans sur la base d’une évaluation des risques d’infection de ces plantes en vue d’y déceler la présence de PDV et de PNRSV. Un ensemble représentatif de plantes mères pour matériel de base est échantillonné et analysé tous les dix ans sur la base d’une évaluation des risques d’infection de ces plantes en vue d’y déceler la présence d’organismes nuisibles (autres que le PDV et le PNRSV) touchant les espèces mentionnées aux ch. 10 et 11.
Certifié
Un ensemble représentatif de plantes mères pour matériel certifié portant des fleurs est échantillonné et analysé chaque année sur la base d’une évaluation des risques d’infection de ces plantes en vue d’y déceler la présence de PDV et de PNRSV. Un ensemble représentatif d’arbres plantés spécialement à des fins de pollinisation et, s’il y a lieu, les principaux arbres pollinisateurs de l’environnement sont échantillonnés et analysés sur la base d’une évaluation des risques d’infection de ces plantes en vue d’y déceler la présence de PDV et de PNRSV.
Un ensemble représentatif de plantes mères pour matériel certifié ne portant pas de fleurs est échantillonné et analysé tous les trois ans sur la base d’une évaluation des risques d’infection en vue d’y déceler la présence de PDV et du PNRSV. Un ensemble représentatif de plantes mères pour matériel certifié est échantillonné et analysé tous les quinze ans sur la base d’une évaluation des risques d’infection de ces plantes en vue d’y déceler la présence d’organismes nuisibles (autres que le PDV et le PNRSV) touchant les espèces mentionnées aux ch. 10 et 11.
CAC
En cas de doute quant à la présence d’organismes nuisibles figurant aux ch. 10 et 11, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses.