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Consultation 2020/4: Train d'ordonnances agricoles 2020 · 163 pages

Fedlex · Projet · Page 131Fedlex · Projet

Chaque plante mère pour matériel de pré-base est échantillonnée et analysée deux ans après son admission en tant que plante mère pour matériel de pré-base, puis tous les deux ans pour ce qui est des organismes nuisibles figurant au ch. 11, et en cas de doute pour ce qui est des organismes nuisibles figurant au ch. 10.

Base, Certifié und CAC

En cas de doute quant à la présence d’organismes nuisibles figurant aux ch. 10 et 11, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses.

c. Mesures sur le site de production, sur le lieu de production ou dans la zone de

production concernant certains organismes nuisibles

Pré-base, Base, Certifié et CAC

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Vaccinium L.

a. Contrôle visuel

Pré-base et Base

Des contrôles visuels sont effectués deux fois par an.

Certifié et CAC

Des contrôles visuels sont effectués une fois par an.

b. Échantillonnage et analyse

Pré-base

Chaque plante mère pour matériel de pré-base est échantillonnée et analysée cinq ans après son admission en tant que plante mère pour matériel de pré-base, puis tous les cinq ans pour ce qui est des organismes nuisibles figurant au ch. 11, et en cas de doute pour ce qui est des organismes nuisibles figurant au ch. 10.

Base, Certifié et CAC

En cas de doute quant à la présence d’organismes nuisibles figurant aux ch. 10 et 11, il est procédé à des échantillonnages et à des analyses.

c. Mesures sur le site de production, sur le lieu de production ou dans la zone de

production concernant certains organismes nuisibles

Pré-base, Base, Certifié et CAC

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