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Circ.-CFB 06/ Risques opérationnels Page 4

moyen sur trois ans; cependant, les montants négatifs éventuels doivent être considérés comme équivalant à zéro lors de l’établissement de la moyenne (cf. art. 94 al. 1 et 2 OFR).

Dans l'approche standard KSA, les exigences de fonds propres sont la résultante de22

1 3  8  K = ⋅ ∑ max 0, ∑GI ⋅β SA  i, j i

3 j = 1 i = 1

En l’occurrence,

• GIi,j correspond à l’indicateur de revenus GI pour un segment d’affaires donné pendant l’année dé- 23

terminante j, et

• βi, correspond à un pourcentage fixe donné, identique pour toutes les banques, pour un segment 24

d’affaires donné.

B. Exigences générales (art. 94 al. 3 OFR)

Toutes les banques qui appliquent l'approche standard doivent satisfaire aux exigences qualitatives de 25 base figurant dans l’annexe 1.

Chaque banque doit définir, conformément à l’annexe 2, des principes spécifiques pour la répartition de 26 ses activités dans les segments d’affaires standardisés selon le Cm 20 et disposer à cet effet de critères consignés par écrit. Ces critères doivent être vérifiés régulièrement et adaptés en fonction des changements intervenant dans les activités de la banque.

C. Exigences supplémentaires pour les banques actives à l’étranger

Une banque qui dispose à l’étranger de succursales ou de sociétés du groupe à consolider selon les dis- 27 positions relatives aux fonds propres doit satisfaire en plus aux exigences définies aux Cm 28 à 41.

La banque doit disposer d’un service chargé de la gestion des risques opérationnels, qui assume la res- 28 ponsabilité

• du développement de stratégies pour l’identification, l’analyse, la surveillance, le contrôle et 29

l’atténuation des risques opérationnels;

• de l’établissement de principes et de procédures valables dans l'ensemble de la banque pour la ges- 30

tion et le contrôle des risques opérationnels;

• de la conception et de la mise en oeuvre d’une méthodologie pour l’analyse des risques opération- 31

nels; et

• de la conception et de la mise en oeuvre d’un système d’annonce des risques opérationnels.32

Dans le cadre du système interne d’analyse des risques opérationnels, la banque doit collecter systéma- 33 tiquement les données déterminantes y relatives, y compris les pertes significatives survenues dans les différents segments d’affaires.

Le système d’analyse doit être étroitement intégré dans les procédures de gestion des risques de la ban- 34 que.

Les enseignements obtenus par ce biais doivent faire partie intégrante des procédures de surveillance et 35 de contrôle du profil de risque opérationnel propre à l’établissement. Ces informations doivent par exemple jouer un rôle prédominant dans les comptes rendus au « management » et dans l'analyse des risques.