Rapporto esplicativo

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hôpitaux eux-mêmes. De fait, de nombreux départements de la santé se

retirent progressivement du fonctionnement opérationnel des hôpitaux

dans le cadre de réformes en nouvelle gestion publique (New Public Ma-

nagement) pour se concentrer sur la surveillance et l’acquisition de pres-

tations (par le biais de contrats de prestations et de la planification liée

aux prestations). D’une part, ces réformes contribuent à accélérer et à

simplifier les procédures d’acquisition, mais d’autre part, elles peuvent

aussi singulièrement compliquer la mise en œuvre de procédés informati-

ques coordonnés et compatibles entre les différentes institutions, puisque

les institutions devenues indépendantes n’ont pas forcément intérêt à

collaborer (en dehors d’éventuels réseaux ou structures associatives exis-

tants). La stratégie nationale eHealth doit à tout prix tenir compte de cette

tendance.

Genève et le Tessin sont les plus avancés dans l’élaboration de leur pro- Le Tessin et Genève pre stratégie eHealth. Le Tessin a déjà initié fin 2004 un projet pilote de sont les plus avancés carte de santé limité dans le temps et dans l’espace (www.retesan.ch). Il

est actuellement en train de développer une stratégie pour un dossier

électronique de santé valable dans tout le canton (moyennant la participa-

tion éventuelle d’autres cantons). Pour sa part, Genève a créé en l’an

2000 la fondation IRIS. Celle-ci a été chargée d’élaborer un plan de projet

pour l’aménagement d’un réseau de santé s’étendant à l’ensemble du

canton (« projet e-toile ») sur la base du dossier électronique du patient de

l’hôpital universitaire, de le mettre en œuvre et de procéder à de premiers

tests. Au vu des coûts d’investissement élevés et des difficultés financiè-

res du canton, la fondation cherche des partenaires (partenaires indus-

triels et autres cantons), pour faire reposer le financement sur des épaules

plus larges. L’issue de ces démarches, et donc du projet en soi, est pour

l’heure encore incertaine.

En 2005, le canton de St-Gall a adopté un rapport sur une stratégie D’autres cantons suieHealth, qui prévoit d’ici 2010 un échange électronique des données mé- vent dicales entre toutes les institutions résidentielles du canton sous forme

d’un résumé du dossier électronique du patient (Electronic Patient Record

Summary). De plus, en automne 2005, la CDS-Est a mis sur pied un

groupe de travail sous direction saint-galloise, chargé de démontrer et de

concrétiser les possibilités d’une mise en œuvre coordonnée des projets

de cybersanté en Suisse orientale. Le premier projet consistera à numéri-

ser la procédure de garantie de paiement pour les hospitalisations extra-

cantonales conformément à l’art. 41, al. 3, LAMal, dans les cantons de la

CDS-Est. En 2006, Bâle-Ville a organisé un projet visant à étendre les

activités internationales de l’hôpital universitaire dans le domaine de la

télémédecine et la constitution d’un réseau avec d’autres hôpitaux et ca-

binets médicaux.

La création de systèmes d’information numériques (KIS) et de dossiers Seuls quelques régions médicaux informatisés dans les institutions résidentielles du système de disposent d’un réseau santé suisse est aujourd’hui déjà relativement bien avancée. Dans cer-

tains cantons, les acquisitions sont planifiées de manière centralisée par

le département de la santé ou par les associations d’hôpitaux cantonaux.

Ceci a pour avantage que le KIS ou le dossier médical informatisé peut

ainsi être coordonné entre les institutions cantonales subventionnées.

Certains cantons mentionnent en outre le développement de systèmes

d’archivage numériques des radiographies, appelés PACS ou RIS/PACS.

Ces systèmes sont en partie aussi mis en réseau par-delà les institutions,