Rapporto esplicativo

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Puisque les tramways sont devenus des moyens de transport en agglomération modernes, il est de plus en plus difficile de délimiter clairement les exigences entre tramways et chemins de fer à voie étroite. C’est pourquoi l’ancienne catégorie Tramways est désormais intégrée dans le nouveau modèle de catégorie B 80, ceci dans le respect des exigences psychologiques et en limitant la vitesse maximale à 80 km/h. Les catégories spéciales sont également intégrées dans le nouveau modèle de catégorie. La juxtaposition des désignations de catégorie et des compétences (anciennes et nouvelles) figure à l’annexe 1 des présents commentaires.

Les modifications entraînent une restructuration de l’OCVM. L’annexe 2 des présents commentaires présente la juxtaposition des anciens et nouveaux numéros d’articles.

Une période transitoire de cinq ans est prévue pour le passage au nouveau permis de conduire.

2 Commentaires des diverses dispositions

Art. 3 Durée de validité des permis de conduire et des attestations

Selon le 1^eralinéa, les permis des conducteurs de véhicules moteurs sont valables 10 ans. Les attestations sont valables 5 ans dans le trafic intérieur (alinéa 2), alors que la validité de celles du trafic international, d’après les prescriptions de la Dir. UE, est de 3 ans (alinéa 3). La prescription de l’UE est donc respectée et la réglementation intérieure conservée.

L’attestation et éventuellement le permis de conduire sont renouvelés lorsque l’examen périodique est réussi. Désormais, cet examen doit avoir lieu dans les 12 derniers mois avant l’expiration de l’autorisation de conduire. La nouvelle durée de validité est calculée à partir de la date de péremption, ce qui permet de respecter la périodicité de cinq ans sans « bonus de prolongation ». La validité de l’attestation est également caduque lorsque le conducteur ne circule plus sur le réseau.

Art. 4 et 5 Catégories pour la conduite directe et l’accompagnement de service

Les catégories ne sont plus séparées par systèmes ferroviaires. Sont conservées les catégories Conducteurs de locomotives, Conducteurs de tramways, Employés de manœuvre et Agents de train ainsi que les examinateurs. La structure des catégories a été conservée dans une large mesure.

L’ancienne catégorie des tramways est modifiée par l’intégration dans les chemins de fer à réseau local et à vitesse maximale de 80 km/h.

La structure des catégories a été alignée sur les prescriptions de la directive UE et se subdivise en catégorie A pour les mouvements de manœuvre et B pour la circulation des trains avec ses sous-catégories. L’attribution des prescriptions d'exploitation a lieu sur la