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Consultazione 2011/77: Ordinanza del 14 marzo 1994 concernente la costruzione e l'esercizio dei battelli e delle installazioni delle imprese pubbliche di navigazione (Ordinanza sulla costruzione dei battelli, OCB) e Disposizioni esecutive del DATEC del 23 aprile 2007 all'ordinanza sulla costruzione dei battelli (DE-OCB) · 201 pagine

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Dispositions d’exécution du DETEC sur l’ordonnance sur la construction des bateaux RO 20xx

4 Systèmes de détection de fuite dans l’installation pour le combustible 4.1 Description

Les systèmes de détection de fuites dans l’installation pour le combustible comprennent:

a. détecteurs de combustible;

b. unité de surveillance de l’installation, y compris l’alimentation en courant;

c. câbles et raccordements entre les détecteurs et l’unité de surveillance. 4.2 Fonctions

Le système doit détecter avec fiabilité tout type de fuite dans l’installation pour le combustible.

5 Systèmes de contrôle, de surveillance et de sécurité

5.1 Description

Les systèmes de contrôle, de surveillance et de sécurité comprennent les composants suivants:

a. installation d’alimentation en combustible pour les moteurs ou

brûleurs polycarburant;

b. système d’aération raccordé aux systèmes de conduites visé au ch. 3.1 de la présente annexe;

c. système de détection de fuites dans l’installation pour le combustible. 5.2 Fonction

La fonction du système doit être évidente.

6 Moteurs et brûleurs fonctionnant avec plus d’un type de carburant

6.1 L’analyse des risques prescrite pour les moteurs et brûleurs polycarburant

doit porter au moins sur les domaines suivants:

a. défaillance d’un composant contenant du combustible;

b. défaillance du système de commande du moteur, du brûleur ou de la turbine;

c. défaillance de l’installation de combustion du carburant;

d. présence de combustible dans les moteurs ou brûleurs polycarburant et dans les éléments de construction / composants qui y sont raccordés, dans la mesure où cela est prévu en situation d’exploitation normale;

e. présence de combustible dans les moteurs ou brûleurs polycarburant et dans les éléments de construction / composants qui y sont raccordés, dans la mesure où cela n’est pas prévu en situation d’exploitation normale.

7 Autres installations à bord

L’analyse des risques doit par ailleurs porter sur toutes les autres