Progetto

Dispositions d’exécution du DETEC sur l’ordonnance sur la construction des bateaux RO 20xx

OCEB Chiffre Titre Feuille Edition Art.

32 2.2 Dispositions particulières 2 Janv. 2013 32 2.3 Tensions maximales admissibles 2 Janv. 2013 32 2.4 Intensité du courant 2 Janv. 2013 32 2.5 Branchement à la rive 2 Janv. 2013 32 2.6 Accumulateurs 3 Janv. 2013 32 3 Installations électrogènes de secours 4 Janv. 2013 32 4 Installations à gaz liquéfié 4 Janv. 2013 32 4.1 Prescriptions applicables 4 Janv. 2013 32 4.2 Utilisation 4 Janv. 2013 32 4.3 Aménagement et installation 5 Janv. 2013 32 5 Toilettes 5 Janv. 2013 32 6 Installations pour les eaux fécales et les eaux 6 Janv. 2013

usées

32 7 Dispositifs de chauffage, de la cuisine et 6 Janv. 2013

frigorifiques

33 Construction et équipement des bateaux/ Dispositions spéciales pour la construction/ Coque

33 1 Résistance de la coque 1 Janv. 2013 33 2 Hublots et raccordements des conduites à la coque 1 Janv. 2013

34 Construction et équipement des bateaux/ Dispositions spéciales pour la construction/ Sorties de secours et chemins de fuite

34 1 Chemins de fuite 1 Janv. 2013 34 2 Sortie de secours 1 Janv. 2013 34 3 Marques 1 Janv. 2013

35 Construction et équipement des bateaux/ Dispositions spéciales pour la construction/Voies de circulation

35 1 Bastingage 1 Janv. 2013 35 2 Voies de communication 1 Janv. 2013 35 3 Escaliers, sorties 2 Janv. 2013 35 4 Places assises 3 Janv. 2013 35 5 Ouvertures dans le pont, bastingages 3 Janv. 2013 35 6 Ascenseurs pour personnes, monte-rampes 4 Janv. 2013

d’escaliers

35 7 Planchers de fond, revêtements 4 Janv. 2013 35 8 Eclairage, éclairage de secours 4 Janv. 2013 35 9 Zones interdites aux passagers 5 Janv. 2013