Projet
Consultation 2011/77: Ordonnance du 14 mars 1994 sur la construction et l'exploitation des bateaux et des installations des entreprises publiques de navigation (Ordonnance sur la construction des bateaux, OCB) et Dispositions d'exécution du DETEC du 23 avril 2007 sur l'ordonnance concernant la construction des bateaux (DE-OCB) · 201 pages
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Dispositions d’exécution du DETEC sur l’ordonnance sur la construction des bateaux RO 20xx
OCEB Chiffre Titre Feuille Edition Art.
32 2.2 Dispositions particulières 2 Janv. 2013 32 2.3 Tensions maximales admissibles 2 Janv. 2013 32 2.4 Intensité du courant 2 Janv. 2013 32 2.5 Branchement à la rive 2 Janv. 2013 32 2.6 Accumulateurs 3 Janv. 2013 32 3 Installations électrogènes de secours 4 Janv. 2013 32 4 Installations à gaz liquéfié 4 Janv. 2013 32 4.1 Prescriptions applicables 4 Janv. 2013 32 4.2 Utilisation 4 Janv. 2013 32 4.3 Aménagement et installation 5 Janv. 2013 32 5 Toilettes 5 Janv. 2013 32 6 Installations pour les eaux fécales et les eaux 6 Janv. 2013
usées
32 7 Dispositifs de chauffage, de la cuisine et 6 Janv. 2013
frigorifiques
33 Construction et équipement des bateaux/ Dispositions spéciales pour la construction/ Coque
33 1 Résistance de la coque 1 Janv. 2013 33 2 Hublots et raccordements des conduites à la coque 1 Janv. 2013
34 Construction et équipement des bateaux/ Dispositions spéciales pour la construction/ Sorties de secours et chemins de fuite
34 1 Chemins de fuite 1 Janv. 2013 34 2 Sortie de secours 1 Janv. 2013 34 3 Marques 1 Janv. 2013
35 Construction et équipement des bateaux/ Dispositions spéciales pour la construction/Voies de circulation
35 1 Bastingage 1 Janv. 2013 35 2 Voies de communication 1 Janv. 2013 35 3 Escaliers, sorties 2 Janv. 2013 35 4 Places assises 3 Janv. 2013 35 5 Ouvertures dans le pont, bastingages 3 Janv. 2013 35 6 Ascenseurs pour personnes, monte-rampes 4 Janv. 2013
d’escaliers
35 7 Planchers de fond, revêtements 4 Janv. 2013 35 8 Eclairage, éclairage de secours 4 Janv. 2013 35 9 Zones interdites aux passagers 5 Janv. 2013