Progetto

³Elles identifient, pilotent et surveillent les risques de liquidité intra-journaliers. Les risques courus ne doivent pas compromettre leurs obligations ni leurs systèmes de paiement et d’exécution.

⁴Elles surveillent les actifs générateurs de liquidités, en distinguant les actifs grevés et les actifs non grevés. Elles doivent être en mesure d’indiquer à tout moment où se trouvent ces actifs et comment ils peuvent être mobilisés avec effet immédiat.

Art. 8 Réduction des risques et volant de liquidités

¹Les banques prennent des mesures visant à réduire les risques de liquidité. Elles doivent notamment prévoir un système de limites et disposer d’une structure de financement adéquatement diversifiée en fonction des sources de financement et des échéances.

²Elles doivent disposer d’un volant de liquidités constitué d’actifs de haute qualité, non grevés et très liquides leur permettant de maîtriser les situations de crise, quelles qu’en soient l’intensité et la durée.

Art. 9 Tests de résistance

¹Divers scénarios de crise axés sur les risques de liquidité doivent être élaborés et des tests de résistance concernant la situation en matière de liquidités doivent être réalisés sur la base de ces scénarios. Ce faisant, il faut tenir compte des flux de paiements issus de positions hors bilan et d’autres engagements conditionnels, y compris ceux provenant d’entités ad hoc de titrisation et d’autres entités ad hoc auxquelles les banques fournissent des liquidités ou qu’elles doivent soutenir matériellement par des liquidités pour des raisons contractuelles ou de réputation.

²Le choix des scénarios de crise doit tenir compte des éléments suivants:

a. causes et facteurs spécifiques à l’établissement, communs à l’ensemble du marché et combinés;

b. différents horizons de temps;

c. divers degrés de gravité des événements de crise, y compris le scénario d’une perte du financement non garanti et d’une limitation du financement garanti.

³Les hypothèses relatives aux entrées et aux sorties de moyens de paiement et à la valeur de liquidité des actifs en cas d’événement de crise, de même que toutes les autres hypothèses des scénarios, doivent être régulièrement vérifiées, en particulier après un événement de crise.

Art. 10 Plan d’urgence

¹Les banques établissent un plan d’urgence prévoyant la mise en œuvre de stratégies efficaces en cas de pénurie de liquidités. Elles arrêtent dans des instructions et des directives internes les compétences, les moyens de communication et les mesures nécessaires sous une forme appropriée.