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Consultazione 2014/90: Revisione del diritto concernente il trasporto di merci pericolose · 113 pagine

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Modifications de l'ADR Document 1.1

Nations Unies ECE/TRANS/WP.15/222/Add.1/Corr.1 Conseil économique et social Distr. générale

13 juin 2014

Français

Original: français et anglais

Commission économique pour l’Europe Comité des transports intérieurs Groupe de travail des transports de marchandises dangereuses

Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR)

Projet d'amendements aux annexes A et B de l'ADR

Additif Rectificatif

1. Page 5, Chapitre 3.2, tableau A, pour les deux amendement relatifs aux Nos ONU ONU 1133, 1139, 1169, 1197, 1210, 1263, 1266, 1286, 1287, 1306, 1866, 1993 et 1999

Substituer au texte existant

Pour les Nos ONU 1133, 1139, 1169, 1197, 1210, 1263, 1266, 1286, 1287, 1306, 1866, 1993 et 1999:

Supprimer les rubriques pour lesquelles la disposition spéciale «640F» est affectée en colonne (6).

Pour les rubriques pour lesquels la disposition spéciale «640G» est affectée en colonne (6):

- En colonne (2) supprimer «, point d’ébullition supérieur à 35 °C»;

- En colonne (6), supprimer «640G»;

- Supprimer «LP01» en colonne (8);

- Supprimer les dispositions relatives aux citernes en colonnes (10), (11) et (12);

- Supprimer «FL» en colonne (14);

- Dans la colonne (15), remplacer «(D/E)» par «(E)»;

- Supprimer «33» en colonne (20).

Pour les rubriques pour lesquels la disposition spéciale «640H» est affectée en colonne (6):

- En colonne (6), supprimer «640H»;

GE.14-