Progetto

Modifications de l'ADR Document 1.1

ECE/TRANS/WP.15/222

6.4.17.2 À l’alinéa c) insérer la nouvelle troisième phrase suivante: «La face inférieure de la plaque d’acier doit avoir ses arêtes et ses angles arrondis à un rayon de 6 mm au plus.».

6.4.19.1 Remplacer «6.4.11.7 à 6.4.11.12» par «6.4.11.8 à 6.4.11.13».

6.4.19.2 Remplacer «6.4.11.12» par «6.4.11.13».

6.4.20.2 À la première phrase insérer «verticale» après «pleine». À la deuxième phrase remplacer «L'orientation de la barre par rapport à la surface de l'échantillon doit être choisie» par «L’orientation du spécimen de colis et le point d’impact à la surface du colis doivent être choisis».

6.4.22.4 Modifier pour lire comme suit:

«6.4.22.4 Un agrément multilatéral est nécessaire pour tous les modèles de colis pour matières fissiles qui ne sont exceptés par aucun des alinéas 2.2.7.2.3.5 a) à f), ni par les paragraphes 6.4.11.2 et 6.4.11.3.».

Insérer un nouveau paragraphe pour lire comme suit:

«6.4.22.6 Les modèles utilisés pour les matières fissiles exceptées de la classification «FISSILE» conformément au 2.2.7.2.3.5 f) doivent faire l’objet d’un agrément multilatéral.».

Insérer un nouveau paragraphe pour lire comme suit:

«6.4.22.7 Un agrément multilatéral est nécessaire pour d’autres limites d’activité pour un envoi exempté portant sur des appareils ou des objets conformément à l’alinéa 2.2.7.2.2.2 b).».

Renuméroter 6.4.22.6 en tant que 6.4.22.8 et 6.4.22.7 en tant que 6.4.22.9.6.4.23.2

L’amendement concernant la phrase d’introduction est sans objet en français.

Modifier l’alinéa c) pour lire comme suit: «c) De façon détaillée comment il est prévu de mettre en œuvre les précautions et exigences administratives ou opérationnelles prévues dans les certificats d’agrément des modèles de colis, le cas échéant, délivrés conformément au 5.1.5.2.1 a) v).».

6.4.23.4 À l’alinéa f), insérer «nucléaire» avant «irradié» et remplacer «6.4.11.4 b)» par «6.4.11.5 b)». À l’alinéa i) remplacer «programme d’assurance de la qualité» par «système de management».

6.4.23.5 Dans la phrase introductive avant les alinéas, remplacer «pour l’agrément des colis» par «pour les colis».

6.4.23.5 À l’alinéa a) remplacer «6.4.8.4, 6.4.8.5, 6.4.8.6» par «6.4.8.4 à 6.4.8.6».

6.4.23.5 À l’alinéa d) remplacer «Les conditions» par «Une déclaration sur les conditions».

6.4.23.6 Remplacer «programme d’assurance de la qualité» par «système de management».

6.4.23.7 Remplacer «programme d’assurance de la qualité» par «système de management».

6.4.23.8 À l’alinéa d), remplacer «programme d’assurance de la qualité» par «système de management».

6.4.23.9 Insérer un nouveau paragraphe pour lire comme suit: