art. 105 al. 3 LTF
3 164 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 58/64
Comme norme- 8C_917/200817.03.2009Notion d'accident · Lien de causalité · Appréciation des preuves
- 8C_934/200817.03.2009Interdiction des faits nouveaux · Libre cognition · Assurance-accidents
- 8C_1046/200811.03.2009Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_874/200811.03.2009Recours en matière de droit public · arrêt de renvoi · revenu d'invalide
- 8C_875/200806.03.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_990/200806.03.2009Droit d'être entendu · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_178/200805.03.2009Lien de causalité naturelle · Rechute · Séquelles tardives
- 8C_506/200805.03.2009rechute et séquelles tardives · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_543/200804.03.2009Lien de causalité naturelle et adéquate · Appréciation des preuves · expertise judiciaire
- 8C_649/200802.03.2009Traumatisme psychique · Causalité adéquate · Droit d'être entendu
- 8C_204/200826.02.2009Rente complémentaire de l'assurance-accidents · Droit acquis lors du passage de la rente
- 8C_810/200826.02.2009Adéquation du lien de causalité · Maxime inquisitoire en droit des assurances sociales · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 9C_431/200826.02.2009Non-entrée en matière sur recours pour défaut d'objet de recours · Établissement des faits et appréciation des preuves · Allocation pour impotent
- 8C_669/200825.02.2009Prestations de l'assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_765/200820.02.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Maladie de Sudeck
- 8C_327/200816.02.2009Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin · Lien de causalité naturelle
- 8C_656/200813.02.2009Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur · Lien de causalité naturelle
- 8C_262/200811.02.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 8C_799/200811.02.2009Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Coup du lapin
- 8C_729/200809.02.2009Suspension de la procédure · Révision d'une décision cantonale · Causalité de l'accident
- 8C_828/200809.02.2009Lien de causalité en droit de l'assurance-accidents · Droit aux indemnités journalières · Traitement médical
- 8C_813/200806.02.2009Lien de causalité · Vraisemblance prépondérante · Obligation de prestations de l'assurance-accidents
- 9C_850/200806.02.2009Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Libre appréciation des preuves
- 8C_956/200805.02.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_64/200804.02.2009Rente d'invalidité selon LAA · Exercice du pouvoir d'appréciation · Abattement pour raisons de santé sur le salaire statistique
- 8C_702/200804.02.2009Lien de causalité adéquat en cas de troubles psychiques après un accident · Lien de causalité naturelle · Clôture du cas par l'assureur-accidents
- 8C_811/200804.02.2009Causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Principe de la maxime d'office
- 8C_894/200803.02.2009Conditions de recevabilité · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_535/200802.02.2009Rechute · Lien de causalité naturelle · Statu quo ante
- 8C_666/200802.02.2009Lien de causalité naturelle · Rechute · Coup du lapin
- 8C_700/200830.01.2009Notion d'accident · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_824/200830.01.2009Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin (HWS)
- 8C_1030/200829.01.2009Droit à la rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité surpassante
- 8C_794/200829.01.2009Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Principe de la maxime d'office
- 8C_847/200829.01.2009Causalité de l'accident · adéquation · Assistance judiciaire
- 8C_519/200828.01.2009Recours en matière de droit public · décision finale · Décision préjudicielle
- 8C_698/200827.01.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 9C_389/200821.01.2009Évaluation de l'invalidité selon la méthode générale de comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité · Suppression de rente par voie de révision
- 8C_550/200820.01.2009Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_42/200819.01.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Méthode de comparaison des revenus
- 8C_586/200815.01.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_638/200815.01.2009Méthode de comparaison des revenus · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
- 8C_76/200815.01.2009Décision incidente · Préjudice irréparable · Causalité adéquate
- 8C_41/200814.01.2009Nouveaux moyens de preuve dans la procédure devant le Tribunal fédéral · Lien de causalité naturelle · Prestations d'assurance (causalité naturelle)
- 8C_54/200814.01.2009Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · comparaison des revenus
- 8C_628/200814.01.2009Lien de causalité naturelle · Traitement médical · Capacité de travail
- 8C_434/200812.01.2009Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Appréciation des rapports médicaux
- 8C_299/200807.01.2009Recours en matière de droit public · Obligation de motiver · Lien de causalité naturelle
- 8C_44/200807.01.2009Révision de la rente d'invalidité · Degré d'invalidité · Incapacité de gain
- 8C_520/200807.01.2009Adéquation du lien de causalité · Lien de causalité naturelle · Pratique du coup du lapin