art. 105 al. 3 LTF
3 164 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 59/64
Comme norme- 8C_684/200805.01.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · comparaison des revenus
- 8C_806/200805.01.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Rechute
- 8C_444/200823.12.2008adéquation · Lien de causalité naturelle · Traitement médical
- 8C_477/200819.12.2008Lien de causalité naturelle · Examen du lien de causalité adéquat en cas de coup du lapin · Distorsion cervicale
- 8C_359/200818.12.2008Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident · Classification de la gravité de l'accident
- 8C_665/200818.12.2008Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · revenu sans invalidité
- 8C_185/200817.12.2008Rechute dans l'assurance-accidents · Droit aux indemnités journalières · Gain assuré
- 8C_857/200817.12.2008Légitimation pour former opposition de l'assureur-accidents concurrent · Arrêt de renvoi qualifié de décision finale · Assurance-accidents
- 8C_45/200816.12.2008Assurance-accidents · Obligation de prestations en cas de renvoi · Effet suspensif
- 8C_182/200815.12.2008
- 8C_624/200812.12.2008Adéquation du lien de causalité · Jurisprudence relative au coup du lapin · Critères de l'adéquation en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_817/200711.12.2008Adéquation du lien de causalité · Pratique relative au coup du lapin · Amélioration notable de l'état de santé
- 8C_356/200810.12.2008Causalité de l'accident · Principe de la maxime d'office · revenu d'invalide
- 8C_336/200805.12.2008Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques · Causalité de l'accident · Assurance-accidents
- 8C_536/200803.12.2008Assurance-accidents · Causalité adéquate · Rechute
- 8C_590/200803.12.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
- 9C_299/200803.12.2008décision finale · Préjudice irréparable · Contrôle de l'exercice du pouvoir d'appréciation
- 8C_654/200802.12.2008Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Valeur probante d'un rapport médical
- 8C_445/200801.12.2008Adéquance du lien de causalité en cas de séquelles psychiques · Amélioration notable de l'état de santé comme condition de la poursuite du traitement médical · Parallélisation des revenus comparés dans le calcul du degré d'invalidité
- 8C_116/200827.11.2008
- 8C_521/200827.11.2008Adéquation du lien de causalité · Assurance-accidents · Trouble somatoforme douloureux
- 8C_527/200827.11.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 8C_764/200827.11.2008Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Principe inquisitoire dans la procédure des assurances sociales · Libre appréciation des preuves
- 8C_533/200826.11.2008Examen du lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques · Événement de peur en tant qu'accident · Lien de causalité naturelle en LAA
- 8C_584/200826.11.2008Recours en matière de droit public · Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral dans les litiges de droit des assurances sociales · Faits et moyens de preuve nouveaux
- 8C_592/200826.11.2008Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Principe de la maxime d'office
- 8C_744/200826.11.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (distorsion cervicale)
- 8C_753/200726.11.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_99/200826.11.2008Rétrocession sur décision informelle · Demande de reconsidération · Récupération de prestations d'assurance
- 8C_39/200820.11.2008Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · rechute et séquelles tardives
- 8C_438/200820.11.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Clôture du cas
- 8C_542/200820.11.2008Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Lien de causalité naturelle
- 8C_701/200719.11.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante des expertises médicales
- 8C_405/200814.11.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Développement psychique déficient après accident
- 8C_75/200814.11.2008Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité · Capacité de travail médicale
- 8C_126/200811.11.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Fardeau de la preuve
- 8C_346/200811.11.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine vel ante
- 8C_517/200811.11.2008Lien de causalité naturelle · Coup du lapin (HWS) · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_34/200807.11.2008débats publics · Droit à l'indemnité journalière en cas de rechute · Gain assuré
- 8C_364/200807.11.2008Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Pratique relative au coup du lapin · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_784/200806.11.2008Rente d'invalidité · Enquête ménagère · Droit d'être entendu
- 8C_210/200805.11.2008Droit d'être entendu · Représentation dans la procédure d'assurance sociale
- 8C_298/200805.11.2008Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Libre appréciation des preuves
- 8C_744/200705.11.2008Maxime de l'application du droit d'office · Principe inquisitoire · Indépendance et impartialité de l'expert
- 8C_467/200804.11.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
- 8C_605/200704.11.2008Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_412/200803.11.2008Notion d'accident · Lien de causalité naturelle · Status quo sine vel ante
- 8C_820/200729.10.2008Assistance judiciaire · Faits et moyens de preuve nouveaux dans la procédure devant le Tribunal fédéral · Lien de causalité naturelle entre l'accident et l'atteinte à la santé
- 8C_12/200827.10.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo ante vel sine
- 8C_269/200827.10.2008Rechute · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate