art. 19 al. 1 LAA
789 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 11/16
Comme norme- 8C_946/200922.04.2010Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_64/201020.04.2010Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Traitement médical de l'assurance-accidents · Surveillance par des détectives privés
- 8C_1004/200913.04.2010Clôture du cas · Examen du lien de causalité adéquate pour les séquelles psychiques · arrêt de renvoi
- 8C_673/200922.03.2010Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
- 8C_644/200917.03.2010Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Coup du lapin
- 8C_1026/200912.03.2010rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Profil d'exigibilité · Rechute
- 8C_555/200911.03.2010indemnité pour atteinte à l'intégrité · Droit à la rente · Assurance-accidents
- 8C_956/200909.03.2010Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Clôture du cas
- 8C_1003/200903.03.2010Recours en matière de droit public · Assurance-accidents · Indemnités journalières
- 8C_743/200925.02.2010Adéquation du lien de causalité · Clôture du cas · Coup du lapin
- 8C_915/200910.02.2010Clôture du cas par l'assureur-accidents · Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle
- 8C_317/200901.02.2010Lien de causalité naturelle · Force probante des rapports médicaux · Évaluation de l'invalidité
- 8C_480/200926.01.2010Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_744/200908.01.2010Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_493/200918.12.2009Causalité adéquate · Notion d'accident · Jurisprudence relative au coup du lapin
- 8C_342/200911.12.2009rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Revenu sans invalidité
- 8C_487/200907.12.2009Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_893/200905.12.2009Recours en matière de droit public · Suspension · Assurance-accidents
- 8C_747/200902.12.2009Recours en matière de droit public · Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
- 8C_1023/200801.12.2009Droit d'être entendu · Rechute · Indemnité journalière
- 8C_439/200925.11.2009Assurance-accidents · Indemnités journalières · Rente d'invalidité
- 8C_432/200902.11.2009Adéquation du lien de causalité en cas de troubles psychiques · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_490/200923.10.2009Assurance-accidents · Invalidité · Comparaison des revenus
- 8C_431/200906.10.2009Incapacité de travail · Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Clôture du cas par l'assureur-accidents
- 8C_265/200905.10.2009Assurance-accidents · Incapacité de travail · Clôture du cas
- 8C_421/200902.10.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
- 8C_291/200901.10.2009Causalité naturelle et adéquate · Appréciation des preuves et valeur probante des rapports et expertises médicales · Capacité de travail
- 8C_42/200901.10.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 8C_672/200928.09.2009Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Clôture du cas
- 8C_283/200918.09.2009Droit à une audience publique · Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle
- 8C_129/200915.09.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Examen du lien de causalité adéquat en cas de coup du lapin
- 8C_332/200910.09.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine vel ante
- 8C_401/200910.09.2009Lien de causalité adéquate en droit des accidents · Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Clôture du cas par l'assureur-accidents
- 8C_190/200903.09.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_608/200912.08.2009Adéquance du lien de causalité en cas de séquelles psychiques · Comparaison des revenus · Droit d'être entendu
- 8C_70/200931.07.2009Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Pratique relative aux troubles psychiques
- 8C_1022/200830.07.2009Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_926/200830.07.2009Incapacité de travail · Status quo sine vel ante · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_999/200830.07.2009Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_211/200910.07.2009Assurance-accidents · Traitement médical · Indemnités journalières
- 8C_423/200810.07.2009Rente transitoire de l'assurance-accidents · Clôture du cas en assurance-accidents · Marché équilibré du travail
- ATF 135 V 26906.07.2009Art. 9 al. 1 et art. 18 al. 1 LAA ; notion de maladie professionnelle; droit à la rente en cas de changement de profession rendu nécessaire par une sensibilisation à des substances nocives. La sensibilisation à des substances nocives constitue, comme telle, une maladie profession
- 8C_563/200806.07.2009Maladie professionnelle · Causalité surpassante · rente d'invalidité de l'assurance-accidents
- ATF 135 V 28725.06.2009Art. 16 al. 1 LAA ; calcul de l'indemnité journalière en cas de travail à temps partiel. Le taux d'incapacité de travail d'un assuré est calculé en fonction du taux de l'activité exercée en dernier lieu avant l'accident; une conversion en un taux d'activité de 100 % n'a pas lieu
- 8C_17/200925.06.2009Incapacité de travail · Indemnité journalière de l'assurance-accidents · rente d'invalidité de l'assurance-accidents
- 8C_52/200916.06.2009Lien de causalité en droit de l'assurance-accidents · Adéquance dans la pratique du coup du lapin · Appréciation des preuves
- 8C_25/200912.06.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative aux troubles psychiques
- 8C_95/200904.06.2009Traitement médical · Amélioration notable · Séjour de cure
- 8C_306/200928.05.2009Adéquance du lien de causalité en cas de séquelles psychiques · Lien de causalité naturelle · Clôture du cas par l'assureur-accidents
- 8C_526/200814.05.2009Clôture du cas · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate