FR

art. 19 al. 1 LAA

789 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 9/16

Comme norme
  1. 8C_795/201228.11.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  2. 8C_592/201223.11.2012Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
  3. 8C_657/201218.10.2012Lien de causalité · Examen du caractère adéquat en cas de troubles psychiques · Incapacité de travail
  4. 8C_396/201216.10.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Clôture du cas
  5. 8C_277/201212.10.2012Amélioration notable de l'état de santé · Évaluation prospective de l'amélioration notable · Fardeau de la preuve dans la procédure d'assurance sociale
  6. 8C_605/201221.09.2012Valeur probante des rapports médicaux · Capacité de travail · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  7. 8C_135/201219.09.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
  8. 8C_425/201218.09.2012Valeur probante des rapports médicaux · Égalité des armes · Poursuite du traitement médical
  9. 8C_454/201220.08.2012Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  10. 8C_938/201114.08.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Clôture du cas
  11. 8C_241/201203.08.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  12. 8C_169/201211.06.2012Lien de causalité · Examen du lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques · Adéquance au sens du droit des accidents
  13. 8C_849/201129.05.2012Adéquation du lien de causalité · Lien de causalité naturelle · Clôture du cas
  14. 8C_314/201225.05.2012Recours en matière de droit public · Assurance-accidents · Lien de causalité
  15. 8C_85/201201.05.2012Assurance-accidents · Traitement médical · Principe des prestations en nature
  16. 8C_34/201230.04.2012Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Assurance-accidents
  17. 8C_142/201210.04.2012Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  18. 8C_414/201102.04.2012Causalité adéquate · Statu quo sine · Coup du lapin
  19. 8C_806/201130.03.2012Causalité de l'accident · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Droit d'être entendu
  20. 8C_21/201227.03.2012rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Appréciation des preuves en cas de rapports médicaux contradictoires · Surenchère d'expertise
  21. 8C_29/201215.02.2012Suspension des prestations dans l'assurance-accidents · Traitement médical · Rente d'invalidité
  22. 8C_738/201103.02.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate des troubles psychiques après un accident · Critères de l'adéquation
  23. 8C_885/201118.01.2012Lien de causalité naturelle · adéquation · Coup du lapin (HWS)
  24. 8C_39/201113.12.2011Lien de causalité · adéquation · Indemnités journalières
  25. 8C_730/201109.12.2011Causalité naturelle et adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Séquelle d'accident objectivement constatée sur le plan organique
  26. 8C_505/201124.10.2011Qualité pour recourir contre l'indemnité de l'avocat d'office · Clôture du cas · Lien de causalité naturelle
  27. 8C_403/201111.10.2011Traitement médical · Amélioration notable · Naissance du droit à la rente
  28. 8C_389/201107.10.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
  29. 8C_421/201126.09.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
  30. 8C_135/201121.09.2011Droit d'être entendu · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  31. 8C_191/201116.09.2011Traitement médical · Clôture du cas · Rente
  32. 8C_465/201107.09.2011Recevabilité du recours contre une décision incidente · Rechute · Lien de causalité naturelle
  33. 8C_273/201105.09.2011Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Lien de causalité naturelle
  34. 8C_98/201126.08.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante d'une expertise médicale
  35. 8C_481/201111.08.2011Examen du lien de causalité adéquate en cas d'accident · Clôture du cas en assurance-accidents · Gravité de l'accident
  36. 8C_735/201010.08.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Assurance-accidents
  37. 8C_198/201109.08.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate en matière d'accident · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  38. 8C_207/201126.07.2011Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS) · Clôture du cas
  39. 8C_456/201111.07.2011Causalité adéquate en matière d'accident · Clôture du cas
  40. 8C_279/201106.07.2011Lien de causalité naturelle · Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Gravité de l'accident
  41. 8C_234/201104.07.2011Adéquance au sens du droit des accidents · Pratique relative au coup du lapin · Critères de l'adéquation
  42. 8C_780/201004.07.2011Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  43. 8C_256/201121.06.2011Révision de la rente · Lien de causalité naturelle · Demande de reconsidération
  44. 8C_69/201120.06.2011Assurance-accidents · Taux d'invalidité · Appréciation des preuves
  45. 8C_82/201109.06.2011Causalité naturelle · Causalité adéquate · Droit d'être entendu
  46. 8C_213/201107.06.2011Adéquation du lien de causalité · Lien de causalité naturelle · Pratique du coup du lapin
  47. 8C_1028/201006.06.2011Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  48. ATF 137 V 19901.06.2011Art. 10, 16 s. et 19 al. 1 LAA; traitement médical et indemnité journalière; liquidation du cas; traumatisme du type "coup du lapin" à la colonne cervicale. La jurisprudence de l' ATF 130 V 352 ne trouve pas application pour l'examen du droit au traitement médical et à l'indemnit
  49. 8C_100/201101.06.2011Pratique de la surmontabilité · Évaluation du caractère adéquat · Clôture du cas
  50. 8C_1016/201031.05.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Assurance-accidents