art. 19 al. 1 LAA
789 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 8/16
Comme norme- 8C_833/201309.04.2014Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le salaire de référence · Erreur d'appréciation
- 8C_836/201327.03.2014Traitement médical · Amélioration notable de l'état de santé · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_23/201426.03.2014Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- ATF 140 V 13019.03.2014Art. 19 al. 1, art. 20 al. 2 et art. 21 al. 1 let . c LAA; droit aux prestations pour soins de l'assureur-accidents obligatoire postérieurement à la fixation d'une rente de l'assurance-accidents réduite en raison du cumul avec une rente de l'assurance-invalidité. Si la rente de l
- 8C_691/201319.03.2014Troubles psychiques consécutifs à un accident · Séquelles d'accident objectivement constatées · Discrimination
- 8C_719/201319.03.2014Préjudice irréparable · arrêt de renvoi · Traitement médical
- 8C_757/201304.03.2014Clôture du cas · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- ATF 140 V 6518.02.2014Art. 17 al. 1 LPGA ; art. 21 al. 3 LAA ; moment déterminant pour l'augmentation de la rente par voie de révision en cas de rechute et de séquelles tardives. L'augmentation de la rente par voie de révision en cas de rechute et de séquelles tardives doit avoir lieu - comme en cas d
- 8C_394/201318.02.2014Révision de la rente · Rechute · Application analogique
- 8C_682/201314.02.2014Causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_616/201328.01.2014Droit d'être entendu · Maxime de l'instruction · Obligation de tenir le dossier
- 8C_588/201316.01.2014Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Rente transitoire
- 8C_567/201330.12.2013rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Comparaison des activités
- 8C_779/201330.12.2013Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelle d'accident objectivement constatée sur le plan organique
- 8C_446/201314.11.2013Examen du lien de causalité adéquat en cas de coup du lapin · Lien de causalité naturelle · Amélioration notable de l'état de santé
- 8C_1015/201228.10.2013Rente transitoire · Surindemnisation
- 8C_258/201316.10.2013Prestations de l'assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_344/201310.10.2013Décision incidente notifiée séparément · Préjudice irréparable · Causalité adéquate en matière d'accident
- 8C_377/201302.10.2013Examen du rapport de causalité adéquate · Clôture du cas · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_62/201311.09.2013Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_123/201305.09.2013rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Détermination du taux d'invalidité · Revenu sans invalidité
- 8C_317/201316.08.2013Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_382/201316.08.2013Clôture du cas en assurance-accidents · Évaluation du degré d'invalidité en assurance-accidents · Droit d'être entendu
- 8C_970/201231.07.2013Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine vel ante
- 8C_76/201323.07.2013Causalité de l'accident · Suppression des indemnités journalières · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_57/201308.07.2013Clôture du cas et suspension des indemnités journalières · Amélioration notable de l'état de santé · Révision de la rente
- 8C_376/201206.06.2013Stabilisation de l'état de santé · Faits nouveaux dans la procédure d'assurance sociale · Pseudarthrose
- 8C_101/201331.05.2013Adéquation du lien de causalité · Lien de causalité naturelle · Coup du lapin
- 8C_686/201228.05.2013Examen du lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident et de coup du lapin · Critères de l'adéquation · Droit d'être entendu
- 8C_518/201227.05.2013Causalité adéquate · Coup du lapin · Clôture du cas
- 8C_15/201324.05.2013Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident · Critères de l'adéquation
- 8C_332/201218.04.2013Soins à domicile · Droit d'être entendu · Principe de la bonne foi
- 8C_708/201216.04.2013Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_729/201204.04.2013Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
- 8C_660/201223.03.2013Gain assuré · Naissance du droit à la rente · Droit intertemporel
- 8C_893/201214.03.2013Examen du lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques · Événement d'effroi · Causalité adéquate en cas d'accident de gravité moyenne
- 8C_812/201212.03.2013Causalité adéquate · Coup du lapin (distorsion cervicale) · Capacité de travail
- 8C_998/201212.03.2013Évaluation de l'invalidité · Revenu sans invalidité · Indemnité pour heures supplémentaires
- 8C_948/201207.03.2013Causalité naturelle · Causalité adéquate · Assurance-accidents
- 8C_681/201201.03.2013Nova devant le Tribunal fédéral · Droit au traitement des accidents · Évaluation de l'invalidité par la comparaison des revenus
- 8C_799/201215.01.2013Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · revenu d'invalide
- 8C_355/201208.01.2013Évaluation de l'invalidité selon la méthode de comparaison des revenus · Capacité résiduelle de travail · Appréciation des rapports médicaux
- 8C_763/201207.01.2013Clôture du cas en assurance-accidents · Exigences de motivation du recours · rente d'invalidité de l'assurance-accidents
- 8C_727/201221.12.2012Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Clôture du cas
- 8C_685/201218.12.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Atteinte à la santé psychique
- 8C_453/201214.12.2012Lien de causalité naturelle · Adéquance du lien de causalité en cas de coup du lapin · Suppression des prestations de l'assurance-accidents
- 8C_90/201212.12.2012Causalité de l'accident · Clôture du cas sans séquelles · Examen du rapport de causalité adéquate
- 8C_481/201210.12.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 8C_736/201210.12.2012Clôture du cas en assurance-accidents · Causalité naturelle et adéquate · Causalité adéquate des troubles psychiques après un accident
- 8C_253/201229.11.2012Assurance-accidents · Lien de causalité · Droit d'être entendu