art. 28a al. 1 LAI
534 arrêts portant exactement sur cette disposition · 535 y compris alinéas et lettres · Page 7/11
Comme norme- 8C_812/201310.04.2014Établissement des faits · Question du statut · Évaluation de l'invalidité
- 8C_26/201408.04.2014Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Nouvelle demande
- 9C_789/201321.03.2014Libre appréciation des preuves · Valeur probante des expertises médicales · Évaluation de l'invalidité
- 9C_128/201420.03.2014revenu sans invalidité · comparaison des revenus · Enquête sur la structure des salaires
- 8C_839/201313.03.2014Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Déduction sur le revenu liée au handicap
- 8C_623/201311.03.2014Rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Dysthymie
- 8C_842/201311.03.2014Invalidité au sens de la LAI · Facteurs psychosociaux · Appréciation des preuves en droit des assurances sociales
- 9C_22/201418.02.2014Évaluation de l'invalidité · Comparaison en pourcentage · comparaison des revenus
- 8C_847/201314.02.2014Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · appréciation des preuves
- 8C_819/201304.02.2014Nouvelle demande · Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux
- 9C_684/201329.01.2014Décision préjudicielle et incidente · Évaluation de l'invalidité · Question du statut
- 9C_796/201328.01.2014comparaison des revenus · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
- 8C_883/201324.01.2014Évaluation du taux d'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative · Appréciation des rapports médicaux · Trouble somatoforme douloureux
- 9C_610/201323.01.2014Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
- 8C_825/201321.01.2014Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_669/201317.01.2014Méthode mixte · comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
- 9C_376/201330.12.2013Établissement des faits · appréciation des preuves · arbitraire
- 8C_428/201320.12.2013Décision de renvoi en tant que décision incidente · Préjudice irréparable · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
- 9C_350/201313.12.2013Abattement pour invalidité · Évaluation de l'invalidité pour les assurés exerçant une activité lucrative · comparaison des revenus
- 9C_696/201312.12.2013Calcul du degré d'invalidité pour les indépendants · Aide des membres de la famille · Déduction pour une force de travail externe
- 9C_311/201312.11.2013Rente d'invalidité · Question du statut · Méthode mixte
- 9C_374/201312.11.2013Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Changement de statut
- 9C_254/201330.10.2013Obligation de se réadapter · Atteinte à la santé invalidante · Facteurs de stress psychosociaux
- 9C_837/201228.10.2013Méthode mixte · Question du statut · Constatation manifestement inexacte des faits
- 9C_633/201323.10.2013Appréciation des preuves médicales · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
- 9C_394/201327.09.2013droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
- 9C_158/201317.09.2013appréciation des preuves · assurance-invalidité · Capacité de travail
- 9C_425/201316.09.2013Valeur probante des expertises médicales · Constatation manifestement inexacte des faits · Évaluation de l'invalidité
- 8C_406/201304.09.2013Évaluation de l'invalidité · Obligation de renseigner · Récupération
- 9C_160/201328.08.2013Droit à la rente · revenu d'invalide · Déduction sur le salaire de référence
- 9C_338/201314.08.2013Révision de la rente d'invalidité · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
- 8C_441/201225.07.2013Révision de la rente · Notion d'incapacité de travail · Notion d'incapacité de gain
- 8C_350/201305.07.2013Rente d'invalidité · Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales
- 9C_448/201304.07.2013Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Développement professionnel
- 9C_377/201328.06.2013Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Valeur probante des expertises
- 9C_963/201225.06.2013Évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail · collision par l'arrière
- 9C_36/201321.06.2013Statut de personne exerçant une activité lucrative · Méthode d'évaluation de l'invalidité · Décision de renvoi
- 8C_366/201318.06.2013assurance-invalidité · comparaison des revenus · Valeur probante des expertises médicales
- 8C_372/201213.06.2013Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Déduction du salaire statistique
- 8C_512/201207.06.2013Surindemnisation · Congruence liée à l'événement · Gain présumé perdu
- 8C_259/201304.06.2013
- 9C_980/201204.06.2013Faits et moyens de preuve nouveaux dans la procédure devant le Tribunal fédéral · appréciation des preuves · Rente d'invalidité
- 9C_949/201228.05.2013Évaluation de l'invalidité · appréciation des preuves · Fardeau de la preuve
- 9C_15/201322.05.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · Constatation manifestement inexacte des faits
- 9C_799/201216.05.2013Révision de la rente · appréciation des preuves · Expertise médicale
- 8C_67/201310.05.2013Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · revenu sans invalidité
- 9C_763/201203.05.2013Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves des rapports médicaux · Incapacité de travail
- 8C_59/201322.04.2013assurance-invalidité · Capacité de travail · Valeur probante des expertises médicales
- 8C_93/201316.04.2013Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Révision de la rente · Déduction sur le revenu liée au handicap
- 9C_652/201207.04.2013Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Méthode de calcul extraordinaire