art. 43 al. 1 LPGA
1 346 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 351 y compris alinéas et lettres · Page 25/27
Comme norme- 8C_811/200804.02.2009Causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Principe de l'instruction d'office
- 8C_794/200829.01.2009Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Principe de l'instruction d'office
- 8C_586/200815.01.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_948/200812.01.2009Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · incapacité de travail
- 8C_103/200807.01.2009restitution de prestations indûment touchées · incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_44/200807.01.2009Révision de la rente d'invalidité · taux d'invalidité · Incapacité de gain
- 8C_534/200817.12.2008Limitation dans le temps de la rente d'invalidité · Motifs de révision en droit des assurances sociales · Déduction liée à l'invalidité
- 8C_356/200810.12.2008Causalité de l'accident · Principe de l'instruction d'office · revenu d'invalide
- 8C_474/200804.12.2008Révision de la rente · Appréciation des preuves · Faits et moyens de preuve nouveaux
- 8C_397/200803.12.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
- 8C_562/200801.12.2008allocation pour impotence · Impotence · Surveillance personnelle permanente
- 8C_274/200827.11.2008Recours en matière de droit public · Recours constitutionnel subsidiaire · Droit à la rente selon LAI
- 8C_126/200811.11.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · fardeau de la preuve
- 8C_34/200807.11.2008débats publics · Droit à l'indemnité journalière en cas de rechute · gain assuré
- 8C_364/200807.11.2008Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Pratique relative au coup du lapin · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_286/200806.11.2008Appréciation anticipée des preuves · Valeur probante des rapports médicaux · Mesures de réadaptation
- 8C_782/200824.10.2008Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Caractère invalidant des atteintes à la santé psychique
- 8C_158/200815.10.2008allocation pour impotence · Surveillance personnelle permanente · Déclarations de la première heure
- 8C_691/200801.10.2008Maxime inquisitoire en droit des assurances sociales · Appréciation anticipée des preuves · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 9C_7/200818.09.2008Évaluation de l'invalidité · incapacité de travail · Appréciation des preuves
- 8C_456/200709.09.2008incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité
- 8C_457/200709.09.2008Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_388/200808.09.2008Recevabilité du recours en matière de droit public · Pouvoir d'examen des faits par le Tribunal fédéral · Principe de l'instruction d'office
- 8C_422/200704.09.2008Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_319/200803.09.2008Caractère de décision de l'ordonnance d'expertise · Récusation d'experts · Motifs de récusation
- 8C_360/200703.09.2008Droit d'être entendu · Assurance-accidents · Procédure probatoire
- 8C_780/200727.08.2008Révision de la rente d'invalidité · Principe de l'instruction d'office · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_74/200822.08.2008Recours en matière de droit public · Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité
- 8C_89/200720.08.2008Récusation des experts · Préoccupation préalable · Appréciation des rapports médicaux
- 8C_168/200811.08.2008assurance-invalidité · incapacité de travail · Mesures de réadaptation
- 8C_369/200811.08.2008Lien de causalité naturelle · Status quo sine vel ante · Vraisemblance prépondérante
- 8C_806/200707.08.2008Assurance-accidents · incapacité de travail · Lien de causalité naturelle
- 9C_830/200729.07.2008Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant · Facteurs psychosociaux et socioculturels
- 9C_103/200828.07.2008Rente d'invalidité · incapacité de travail · Fibromyalgie
- 8C_722/200717.07.2008Droit d'être entendu · Principe de l'instruction d'office · Appréciation des preuves
- 9C_781/200711.07.2008Droit d'être entendu · Établissement des faits juridiquement pertinents
- 8C_189/200804.07.2008incapacité de travail · Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente
- 8C_381/200810.06.2008Assistance judiciaire gratuite · Recours constitutionnel · subsidiarité du recours constitutionnel
- 8C_328/200705.06.2008Révision de la rente · Notion d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
- 8C_627/200705.06.2008Suspension du droit à l'indemnité · Principe de l'instruction d'office · Nova dans la procédure devant le Tribunal fédéral
- 8C_77/200805.06.2008Indemnités journalières · revenu sans invalidité · Droit d'être entendu
- 8C_578/200730.05.2008Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves · Droit d'être entendu
- 9C_55/200826.05.2008Comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux · Capacité de travail somatique
- 8C_508/200716.05.2008Conditions de recevabilité · principe d'allégation · Mesures de réadaptation
- 9C_288/200816.05.2008Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- I 26/0716.05.2008Invalidité et incapacité de travail · Appréciation des preuves en droit des assurances sociales · Principe inquisitoire dans la procédure des assurances sociales
- 8C_210/200715.05.2008Droit d'être entendu · Droit d'accès au dossier · Principe de la confiance
- 8C_319/200706.05.2008Évaluation de l'invalidité · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_670/200718.04.2008Constatation inexacte des faits pertinents · Libre appréciation des preuves · Principe de l'instruction d'office
- 8C_615/200714.04.2008Début du droit à la rente · incapacité de travail · Appréciation des preuves