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art. 43 al. 1 LPGA

1 346 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 351 y compris alinéas et lettres · Page 26/27

Comme norme
  1. 8C_308/200709.04.2008Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  2. 8C_126/200731.03.2008assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité
  3. 8C_434/200727.03.2008Principe de l'instruction d'office · Appréciation anticipée des preuves · Droit d'être entendu
  4. 8C_540/200727.03.2008Recours en matière de droit public · arrêt de renvoi · Lien de causalité naturelle
  5. 9C_157/200820.03.2008Recours pour déni de justice · Retard injustifié · Déni de justice
  6. 8C_104/200818.03.2008Audience publique dans la procédure d'assurance sociale · Réquisition de preuve · Causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents
  7. 8C_219/200718.03.2008assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des preuves
  8. 9C_456/200717.03.2008Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves · Droit d'être entendu
  9. 8C_68/200714.03.2008Décision incidente · Qualité pour recourir · Revenu hypothétique du conjoint
  10. 8C_90/200712.03.2008Comparaison des revenus · Appréciation des preuves · Principe de l'instruction d'office
  11. 8C_394/200728.02.2008Évaluation de l'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Principe de l'instruction d'office
  12. U 11/0727.02.2008Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
  13. 8C_323/200725.02.2008Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Status quo sine
  14. I 1067/0625.02.2008assurance-invalidité · Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves
  15. U 553/0622.02.2008Récusation d'un expert · Droit d'être entendu · Garantie constitutionnelle du juge impartial
  16. 9C_578/200713.02.2008Recours en matière de droit public · constatation des faits par l'autorité précédente · Appréciation anticipée des preuves
  17. 8C_163/200706.02.2008Notion d'accident · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  18. 8C_172/200706.02.2008arrêt de renvoi · décision finale · Décision partielle
  19. 9C_539/200731.01.2008Établissement des faits · Offensichtliche Unrichtigkeit · Principe de l'instruction d'office
  20. U 64/0723.01.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Maxime d'office
  21. 9C_552/200717.01.2008Révision de la rente · Principe de l'instruction d'office · Appréciation anticipée des preuves
  22. 9C_694/200710.12.2007Principe de l'instruction d'office · Appréciation anticipée des preuves · Trouble de l'adaptation
  23. U 31/0707.12.2007Récusation et impartialité · Procédure intentée par malice · Expertise médicale
  24. 8C_187/200722.11.2007Bosnie · bien immobilier en Bosnie · prestations de réparation morale
  25. 8C_364/200719.11.2007Décision incidente · Dommage irréparable · Recours en matière de droit public
  26. I 782/0608.11.2007Notion d'invalidité · Droit à la rente d'invalidité · Comparaison des revenus
  27. I 963/0606.11.2007Rente d'invalidité · Capacité de travail · Évaluation de l'invalidité
  28. I 46/0729.10.2007allocation pour impotence · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie · Principe de l'instruction d'office
  29. 9C_178/200725.10.2007Valeur probante des expertises médicales · Expertise dans la langue maternelle · Surenchère d'expertise
  30. 8C_344/200722.10.2007Recours pour déni de justice · Effet suspensif · Suspension de la procédure
  31. I 801/0605.10.2007Second échange d'écritures · Droit d'être entendu · Principe de l'instruction d'office
  32. 8C_194/200704.10.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  33. 8C_164/200713.09.2007indemnité pour atteinte à l'intégrité · Atteintes à l'intégrité psychique · Libre appréciation des preuves
  34. I 609/0610.09.2007allocation pour impotence · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie · Principe de l'instruction d'office
  35. I 828/0605.09.2007assurance-invalidité · Principe inquisitoire dans la procédure en matière d'assurances sociales · Libre appréciation des preuves
  36. 9C_267/200704.09.2007Constatation de faits manifestement inexacte · Principe de l'instruction d'office · Révision d'une rente d'invalidité
  37. I 722/0603.09.2007cognition du Tribunal fédéral · droit intertemporel · Principe de l'instruction d'office
  38. I 839/0617.08.2007Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves · Obésité comme motif d'invalidité
  39. I 874/0608.08.2007
  40. 8C_88/200730.07.2007Salaire assuré pour les membres de la famille collaborant dans l'entreprise · Répartition du fardeau de la preuve en droit des assurances sociales · Principe de l'instruction d'office
  41. I 652/0625.07.2007allocation pour impotence · Impotence grave · Impotence moyenne
  42. I 661/0523.07.2007allocation pour impotence · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie · Impotence
  43. U 316/0606.07.2007incapacité de travail · Indemnités journalières · devoir de collaboration
  44. I 42/0626.06.2007Assistance lors d'expertise médicale · Obligation de collaborer de la personne assurée · Procédure téméraire ou légère
  45. I 270/0608.06.2007droit intertemporel · Survenance de l'invalidité · Trouble de stress post-traumatique
  46. U 571/0629.05.2007Principe de l'instruction d'office · Obligation de collaborer de la personne assurée · Expertise médicale
  47. I 441/0611.05.2007Évaluation de l'invalidité · Obligation d'instruction médicale · Valeur probante des rapports médicaux
  48. I 406/0619.04.2007Appréciation anticipée des preuves · Droit d'être entendu · Obligation d'clarations de l'assureur
  49. I 86/0729.03.2007assurance-invalidité · Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves
  50. I 91/0720.03.2007Retard injustifié · Déni de justice · Obligation de clarifier