art. 43 al. 1 LPGA
1 346 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 351 y compris alinéas et lettres · Page 13/27
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- 8C_725/201609.02.2017Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Principe de l'instruction d'office
- 9C_739/201607.02.2017Arbitraire · Appréciation des preuves · Nouvelle demande
- 8C_698/201606.02.2017Recours en matière de droit public · Maladie professionnelle · fardeau de la preuve
- 8C_781/201602.02.2017Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Déduction sur le revenu liée au handicap
- 9C_810/201631.01.2017assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Obligation de motiver
- 8C_94/201630.01.2017Rechute · Capacité de travail · Causalité naturelle
- 9C_734/201627.01.2017Évaluation de l'invalidité · Comparaison en pourcentage · Appréciation des preuves
- 9C_788/201626.01.2017assurance-invalidité · Mesures de réadaptation · Évaluation de l'invalidité
- 9C_797/201626.01.2017Prestations complémentaires à l'AVS/AI · Fortune abandonnée · Valeur d'imputation
- 9C_399/201618.01.2017Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Interaction entre activité professionnelle et ménagère
- 9C_562/201613.01.2017allocation pour impotence · Impotence · Actes ordinaires de la vie
- 8C_673/201610.01.2017Droit d'être entendu · Principe de l'instruction d'office · Appréciation des preuves
- 8C_769/201619.12.2016Assurance-accidents · restitution de prestations indûment touchées · Péremption
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- 8C_309/201614.12.2016Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_513/201607.12.2016Assurance-accidents · Mesures d'instruction · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_575/201606.12.2016Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Principe de l'instruction d'office
- 8C_624/201625.11.2016Principe de l'instruction d'office · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_541/201609.11.2016Minimum vital du droit des poursuites · Compensation de rentes avec des créances en restitution · Assurance complémentaire dans le calcul du minimum vital
- 9C_159/201602.11.2016Recours en matière de droit public · Vrais nova · Principe de l'instruction d'office
- 8C_483/201627.10.2016Prise en charge des frais d'expertise MEDAS · Frais d'expertise dans la procédure de l'assurance-invalidité · Convention tarifaire entre l'OFAS et un centre d'expertises médicales
- 8C_193/201626.10.2016Adéquation du lien de causalité · reconsidération · Assurance-accidents
- 9C_387/201624.10.2016Appréciation anticipée des preuves · Libre appréciation des preuves · Égalité des armes
- 8C_451/201617.10.2016Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Principe de l'instruction d'office
- 9C_385/201617.10.2016Évaluation de l'invalidité · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_325/201614.10.2016Rente d'invalidité · Capacité de travail · Droit d'être entendu
- 8C_403/201607.10.2016Droit aux moyens auxiliaires dans l'assurance-invalidité · Exigibilité de l'aide des proches · Principe de l'instruction d'office
- 9C_510/201605.10.2016Droit à la rente et taux d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_431/201622.09.2016Causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation des preuves
- 9C_309/201613.09.2016Révision de la rente · reconsidération · inexactitude manifeste
- 8C_165/201629.08.2016Obligation de motiver · Principe inquisitoire dans la procédure en matière d'assurances sociales · Droit d'être entendu
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- 9C_181/201602.06.2016Valeur probante des rapports médicaux · Libre appréciation des preuves · Principe de l'instruction d'office
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