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art. 43 al. 1 LPGA

1 346 arrêts portant exactement sur cette disposition · 1 351 y compris alinéas et lettres · Page 19/27

Comme norme
  1. 8C_533/201204.12.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Accident
  2. 8C_368/201223.11.2012reconsidération · inexactitude manifeste · Réduction de rente
  3. 8C_592/201223.11.2012Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
  4. 8C_110/201216.11.2012Droit d'être entendu · devoir de collaboration · Renversement du fardeau de la preuve
  5. 8C_341/201215.11.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine vel ante
  6. 8C_47/201212.11.2012Suspension des prestations d'assurance · Lien de causalité naturelle · Status quo sine vel ante
  7. 9C_952/201107.11.2012Nouvelle demande · Valeur probante · Absence de preuve
  8. 9C_726/201231.10.2012Valeur probante des expertises médicales · Récusation d'expert · Invalidité dans la prévoyance professionnelle
  9. 9C_397/201230.10.2012reconsidération · inexactitude manifeste · Principe de l'instruction d'office
  10. 9C_724/201229.10.2012Révision de la rente · reconsidération · Droit d'être entendu
  11. 9C_149/201125.10.2012Exigibilité de la capacité de travail résiduelle · Moment déterminant pour l'appréciation de la possibilité de valoriser la capacité de travail résiduelle · Droit à la rente
  12. 8C_499/201224.10.2012Révision de la rente · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  13. 8C_1/201218.10.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine vel ante
  14. 8C_396/201216.10.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Clôture du cas
  15. 8C_611/201216.10.2012Recours en matière de droit public · Contrôle des faits · Obligation de motiver
  16. 8C_277/201212.10.2012Amélioration notable de l'état de santé · Évaluation prospective de l'amélioration notable · Fardeau de la preuve dans la procédure d'assurance sociale
  17. 8C_232/201227.09.2012Causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  18. 8C_335/201227.09.2012Lien de causalité naturelle · Principe de l'instruction d'office · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  19. 8C_685/201125.09.2012reconsidération · Restitution de prestations d'assurance sociale · Indemnité journalière de l'assurance-accidents
  20. 8C_135/201219.09.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
  21. 9C_282/201229.08.2012incapacité de travail · Appréciation des preuves · Arbitraire
  22. 9C_507/201222.08.2012Droit d'être entendu · Obligation de motiver le recours · Appréciation des preuves
  23. 8C_472/201213.08.2012Nouvelle demande en assurance-invalidité · Vraisemblance · Conditions de révision
  24. 8C_70/201204.07.2012assurance-invalidité · Droit d'être entendu · reconsidération
  25. 8C_956/201120.06.2012Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  26. 9C_971/201119.06.2012Nouvelle demande / révision de la rente d'invalidité · Changement important de l'état de santé · Appréciation des preuves
  27. 9C_877/201122.05.2012reconsidération · Suppression rétroactive de la rente · Assistance judiciaire gratuite
  28. 9C_233/201211.05.2012assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Principe de l'instruction d'office
  29. 8C_761/201110.05.2012Rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  30. 8C_894/201110.05.2012incapacité de travail · Invalidité · Comparaison des revenus
  31. 8C_929/201107.05.2012Principe de l'instruction d'office · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  32. 8C_15/201230.04.2012Rétablissement du délai · allocation pour impotence · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie
  33. 8C_3/201225.04.2012Révision de la rente d'invalidité · Base de comparaison en cas de révision de rente · Principe de l'instruction d'office
  34. 8C_820/201125.04.2012indemnité pour atteinte à l'intégrité · Causalité de l'accident · Status quo sine vel ante
  35. 8C_39/201224.04.2012Évaluation de l'invalidité · reconsidération · Déduction liée à l'invalidité
  36. 8C_142/201210.04.2012Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  37. 8C_22/201204.04.2012Nouvelle demande · Vraisemblance · Révision de la rente
  38. 9C_834/201102.04.2012Exigibilité de l'abandon de l'exploitation · Droit à la rente en cas d'invalidité · Comparaison des revenus
  39. 9C_917/201128.03.2012Mesures médicales de l'assurance-invalidité · Infirmité congénitale · Causalité adéquate
  40. 8C_838/201120.03.2012allocation pour impotence · Supplément pour soins intensifs · Surveillance personnelle permanente
  41. 9C_113/201214.03.2012Récusation des experts · Dépendance économique des experts · Nécessité de l'obtention d'une expertise
  42. 8C_746/201113.03.2012Révision de la rente · reconsidération · Principe de l'instruction d'office
  43. 9C_440/201112.03.2012Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves · Syndrome polyalgique (fibromyalgie)
  44. 8C_829/201109.03.2012assurance-invalidité · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  45. 8C_528/201107.03.2012Droit d'être entendu · Obligation de motiver · Droit des assurances sociales
  46. 9C_120/201202.03.2012Imputabilité d'un revenu hypothétique · Présomption légale de l'exploitabilité de la capacité résiduelle de travail · Fardeau de la preuve de l'inexploitabilité de la capacité résiduelle de travail
  47. 9C_65/201228.02.2012Révision de la rente · Appréciation des preuves · Expertise médicale administrative
  48. 9C_294/201124.02.2012assurance-invalidité · taux d'invalidité · Appréciation des preuves
  49. 9C_316/201120.02.2012Vraisemblance de la modification de l'invalidité · Non-entrée en matière sur une nouvelle demande · Assistance judiciaire gratuite
  50. 8C_768/201107.02.2012Atteinte à la santé psychique · Valeur probante des rapports médicaux · Droit d'être entendu