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Appréciation anticipée des preuves

6 087 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 97/122

Comme thème principal
  1. 9C_840/200706.06.2008Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  2. 8C_328/200705.06.2008Révision de la rente · Notion d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  3. 8C_627/200705.06.2008Suspension du droit à l'indemnité · Maxime d'office · Nova dans la procédure devant le Tribunal fédéral
  4. 8C_77/200805.06.2008Indemnités journalières · revenu sans invalidité · droit d'être entendu
  5. 8C_557/200704.06.2008Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Lien de causalité naturelle · Valeur probante des rapports médicaux
  6. 8C_575/200703.06.2008droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Évaluation de la capacité fonctionnelle (ECF)
  7. 9C_196/200803.06.2008Notion d'accident · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  8. 8C_534/200702.06.2008Recours en matière de droit public · Établissement des faits · droit d'être entendu
  9. 9C_548/200702.06.2008Responsabilité de l'employeur · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  10. 9C_80/200802.06.2008Prévoyance professionnelle · Lien temporel entre l'incapacité de travail et l'invalidité · Lien matériel entre l'incapacité de travail et l'invalidité
  11. 8C_578/200730.05.2008Maxime d'office · Libre appréciation des preuves · droit d'être entendu
  12. 9C_212/200828.05.2008Recours en matière de droit public · Critique appellatoire · Appréciation anticipée des preuves
  13. 4A_480/200727.05.2008recours en matière civile · Recours constitutionnel subsidiaire · Conversion du recours
  14. 9C_534/200727.05.2008Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Valeur probante des rapports et expertises médicaux
  15. 9C_536/200726.05.2008Responsabilité de l'employeur · Faute · Négligence grave
  16. 6B_174/200823.05.2008droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Appréciation anticipée des preuves
  17. 6B_570/200723.05.2008Indemnisation du prévenu acquitté · arbitraire · droit d'être entendu
  18. 9C_136/200823.05.2008Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Vraisemblance de l'aggravation de l'état de santé · Appréciation anticipée des preuves
  19. 8C_270/200820.05.2008Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Incapacité de travail · Appréciation anticipée des preuves
  20. 9C_808/200719.05.2008Rente de l'assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Capacité de travail
  21. 6B_196/200816.05.2008Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  22. 8C_57/200816.05.2008Causalité adéquate en cas de suites psychiques d'un accident · Pratique du coup du lapin · Appréciation anticipée des preuves
  23. 8C_809/200716.05.2008assurance-invalidité · comparaison des revenus · Appréciation des preuves
  24. 9C_288/200816.05.2008Maxime d'office · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  25. 6B_312/200715.05.2008Interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo · droit d'être entendu
  26. 8C_210/200715.05.2008droit d'être entendu · Droit de consulter le dossier · Principe de la confiance
  27. 8C_591/200714.05.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
  28. 9C_809/200714.05.2008Rente de l'assurance-invalidité · Méthode mixte · Appréciation anticipée des preuves
  29. 9C_468/200709.05.2008Invalidité · Prévention · Appréciation anticipée des preuves
  30. 9C_41/200808.05.2008Assistance judiciaire gratuite · droit d'être entendu · Maxime d'office
  31. 2C_33/200807.05.2008droit d'être entendu · Révocation de l'autorisation d'établissement pour obtention frauduleuse · Proportionnalité de la révocation
  32. 8C_321/200706.05.2008Invalidité · comparaison des revenus · Droit à la rente
  33. 8C_772/200706.05.2008Incapacité de travail · Trouble somatoforme douloureux · comparaison des revenus
  34. 9C_271/200805.05.2008Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  35. 1C_456/200730.04.2008arbitraire · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  36. 9C_119/200730.04.2008droit d'être entendu · Appréciation des preuves · assurance-invalidité
  37. 9C_92/200730.04.2008Droit de recours de l'institution supplétive · Responsabilité pour l'insolvabilité de l'institution de prévoyance · Illégalité
  38. 9C_556/200729.04.2008droit d'être entendu · Rente d'invalidité · Appréciation anticipée des preuves
  39. 8C_463/200728.04.2008Invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  40. 9C_162/200828.04.2008Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique · Appréciation anticipée des preuves
  41. 6B_60/200823.04.2008Recours constitutionnel subsidiaire · Réduction de responsabilité pour faute concomitante · Causalité adéquate
  42. 1C_430/200721.04.2008Interdiction de l'arbitraire · Droit transitoire · Principe de la légalité
  43. 8C_670/200718.04.2008Constatation inexacte des faits pertinents · Libre appréciation des preuves · Maxime d'office
  44. 9C_113/200718.04.2008Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · droit d'être entendu
  45. 5A_597/200717.04.2008Droit à la preuve · Appréciation anticipée des preuves · Causalité naturelle
  46. 9C_482/200716.04.2008droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Troubles somatoformes douloureux
  47. 6B_802/200715.04.2008droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · In dubio pro reo
  48. 8C_42/200714.04.2008Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Distorsion cervicale
  49. 8C_831/200714.04.2008Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves · Assurance-accidents
  50. 8C_308/200709.04.2008Maxime d'office · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves