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Appréciation anticipée des preuves

6 087 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 98/122

Comme thème principal
  1. 9C_429/200708.04.2008Appréciation anticipée des preuves · Médecin traitant · assurance-invalidité
  2. 9C_183/200703.04.2008droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Évaluation de l'invalidité
  3. 6B_653/200729.03.2008Effet suspensif · Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu
  4. 8C_287/200727.03.2008droit d'être entendu · Audition des parties · adéquation
  5. 8C_434/200727.03.2008Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves · droit d'être entendu
  6. 8C_659/200727.03.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Statu quo sine / statu quo ante
  7. 1C_387/200725.03.2008Recours en matière de droit public · Légitimation active · Recours du voisin
  8. 9C_344/200725.03.2008droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  9. 8C_547/200719.03.2008droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Publicité des débats
  10. 8C_104/200818.03.2008Audience publique dans la procédure d'assurance sociale · Réquisition de preuve · Causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents
  11. 8C_185/200718.03.2008droit d'être entendu · Maxime d'office · Restitution de prestations d'assurance sociale
  12. 9C_579/200718.03.2008Responsabilité des organes de l'institution de prévoyance · Règles de placement de la prévoyance professionnelle · Droit intertemporel
  13. 8C_349/200717.03.2008Recours en matière de droit public · Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
  14. 9C_456/200717.03.2008Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves · droit d'être entendu
  15. 8C_334/200714.03.2008droit d'être entendu · Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves
  16. 6B_73/200813.03.2008recours en matière pénale · Recours constitutionnel subsidiaire · Qualité pour agir du simple lésé
  17. 8C_90/200712.03.2008comparaison des revenus · Appréciation des preuves · Maxime d'office
  18. 9C_419/200711.03.2008droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Maxime d'office
  19. 9C_561/200711.03.2008assurance-invalidité · Maxime d'office · droit d'être entendu
  20. 9C_846/200711.03.2008Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Récusation d'un expert
  21. 2C_656/200706.03.2008Regroupement familial · Regroupement familial différé · droit d'être entendu
  22. 9C_339/200705.03.2008droit d'être entendu · Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves
  23. 2C_387/200704.03.2008Relation fiduciaire en droit fiscal · Excédent de liquidation en cas de réduction du capital · Revenus extraordinaires lors du changement de système de période fiscale
  24. 9C_312/200704.03.2008droit d'être entendu · arbitraire · Appréciation anticipée des preuves
  25. 2C_1/200828.02.2008Reconnaissance du statut d'apatride · arbitraire · droit d'être entendu
  26. I 117/0728.02.2008Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  27. 6B_671/200725.02.2008droit d'être entendu · Présomption d'innocence · Exigence de motivation du recours
  28. 8C_323/200725.02.2008Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Status quo sine
  29. 8C_387/200725.02.2008Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  30. 9C_102/200725.02.2008droit d'être entendu · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  31. I 1067/0625.02.2008assurance-invalidité · Maxime d'office · Libre appréciation des preuves
  32. 6B_686/200721.02.2008Qualité pour recourir en matière pénale · Déni de justice formel (exception à la restriction de la qualité pour agir) · Recours constitutionnel subsidiaire
  33. 9C_771/200721.02.2008Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Capacité de travail
  34. 8C_242/200720.02.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Maxime d'office
  35. 9F_3/200720.02.2008Révision d'un arrêt du Tribunal fédéral · Omission par inadvertance de faits pertinents du dossier · Notification des actes judiciaires
  36. 8C_613/200715.02.2008assurance-invalidité · Incapacité de travail · Invalidité
  37. 2D_135/200714.02.2008Qualité pour recourir · arbitraire · droit d'être entendu
  38. 9C_578/200713.02.2008Recours en matière de droit public · Constatation des faits par l'autorité précédente · Appréciation anticipée des preuves
  39. 2C_115/200711.02.2008droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Impôt anticipé
  40. B 152/0611.02.2008Prévoyance professionnelle · Prestations d'invalidité · Incapacité de travail
  41. U 587/0608.02.2008Adéquation du lien de causalité · Notion d'accident · Coup du lapin
  42. 9C_801/200707.02.2008Invalidité · Droit à la rente · Évaluation de l'invalidité
  43. I 135/0704.02.2008Nova dans la procédure de recours en matière de droit public · Appréciation anticipée des preuves · Trouble somatoforme douloureux
  44. 8C_29/200701.02.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  45. ATF 134 I 14031.01.2008Art. 82 ss LTF ; art. 5 et 6 CEDH ; art. 9, art. 10 al. 2, art. 29 al. 1 et 2, art. 31 et 32 Cst. ; § 5, 6, 9 et 11 de la loi zurichoise de protection contre la violence (GSG/ZH); recours en matière de droit public; mesures de protection contre la violence domestique selon la GSG
  46. 1C_262/200731.01.2008Recours en matière de droit public · décision finale · Légitimation active
  47. 2D_18/200831.01.2008droit d'être entendu · Recours constitutionnel subsidiaire · Légitimation active
  48. 9C_539/200731.01.2008Établissement des faits · Offensichtliche Unrichtigkeit · Maxime d'office
  49. 2C_548/200730.01.2008Mariage fictif · Abus de droit · Autorisation d'établissement
  50. 8C_619/200729.01.2008Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Troubles psychiques consécutifs à un accident