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Appréciation anticipée des preuves

6 087 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 73/122

Comme thème principal
  1. 8C_960/201223.01.2013rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Détermination du degré d'invalidité par la méthode de comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  2. 9C_605/201223.01.2013Recours en matière de droit public · Rente d'invalidité · Appréciation des preuves
  3. 6B_305/201222.01.2013Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  4. 8C_747/201222.01.2013Examen du lien de causalité adéquate en cas de coup du lapin et lésions équivalentes · Lien de causalité naturelle · Appréciation anticipée des preuves
  5. 9C_616/201222.01.2013assurance-invalidité · Rente entière de l'assurance-invalidité · Capacité de travail
  6. 8C_443/201221.01.2013Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves · droit d'être entendu
  7. 1C_203/201218.01.2013Qualité pour recourir · droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire
  8. 9C_770/201218.01.2013Rente d'invalidité · droit d'être entendu · Force probante de l'expertise
  9. 8C_705/201217.01.2013Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur
  10. 9C_573/201216.01.2013Rente d'invalidité · Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves
  11. 1C_255/201214.01.2013Recours en matière de droit public · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  12. 8C_707/201214.01.2013droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  13. 9C_606/201214.01.2013Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
  14. 8C_640/201211.01.2013Assurance-accidents · Risque particulier · Acte de sauvetage
  15. 6B_554/201210.01.2013Arbitraire dans l'appréciation des preuves · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  16. 1C_315/201209.01.2013droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · État de nécessité
  17. 8C_941/201207.01.2013Recours en matière de droit public · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  18. 1B_113/201228.12.2012Qualité pour recourir de la partie plaignante · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · droit d'être entendu
  19. 6B_530/201219.12.2012recours en matière pénale · droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire
  20. 2C_432/201218.12.2012Cas de rigueur après dissolution du mariage · Assistance judiciaire gratuite · droit d'être entendu
  21. 8C_529/201218.12.2012Recours en matière de droit public · Interdiction de l'arbitraire · Péremption du droit à restitution
  22. 1B_644/201217.12.2012Principe in dubio pro duriore · Interdiction de l'arbitraire · Ordonnance de classement
  23. 9C_540/201217.12.2012assurance-invalidité · Incapacité de travail · Trouble somatoforme douloureux
  24. 8C_631/201214.12.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives
  25. 8C_903/201213.12.2012Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves · droit d'être entendu
  26. 8C_561/201212.12.2012Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  27. 8C_71/201211.12.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
  28. 2C_1171/201207.12.2012Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  29. 1B_112/201206.12.2012droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Interdiction de l'arbitraire
  30. 4A_505/201206.12.2012recours en matière civile · Assurance d'indemnités journalières en cas de maladie · Appréciation des preuves des rapports médicaux
  31. 8C_303/201206.12.2012Rente d'invalidité · Capacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  32. 8C_643/201205.12.2012Droit aux moyens auxiliaires dans l'assurance-invalidité · Établissement des faits et appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  33. 8C_726/201205.12.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  34. 8C_436/201203.12.2012Recours en matière de droit public · droit d'être entendu · Interdiction d'exploitation des preuves
  35. 8C_712/201230.11.2012Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  36. 6B_446/201229.11.2012droit à la confrontation · Interdiction d'exploitation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  37. 8C_253/201229.11.2012Assurance-accidents · Lien de causalité · droit d'être entendu
  38. 8C_833/201229.11.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative aux troubles psychiques
  39. 9C_322/201229.11.2012droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Obligation de motivation qualifiée
  40. 8C_795/201228.11.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  41. 1C_87/201227.11.2012Plan d'affectation · Plan d'aménagement · droit d'être entendu
  42. 8C_794/201226.11.2012Assurance-accidents · Lien de causalité · Hernie discale
  43. 9C_628/201226.11.2012Rente d'invalidité · Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité
  44. 5A_490/201223.11.2012Revenu hypothétique · Avis aux débiteurs · Minimum vital
  45. 6B_509/201222.11.2012Établissement des faits · Homicide par négligence · Lien de causalité
  46. 8C_401/201220.11.2012droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Maxime d'office
  47. 2C_778/201219.11.2012droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Présomption
  48. 8C_420/201219.11.2012Incapacité de travail · Appréciation des preuves des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  49. 9C_416/201219.11.2012Révision de la rente · droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  50. 8C_256/201216.11.2012Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Maxime d'office