Rapport explicatif

Chapitre 5 : répartition des risques

Paragraphe 1 : généralités

art. 96 Gros risques art. 21 al. 1 art. 97 Limite maximale art. 21a al. 1 art. 98 Limite maximale applicable à la somme des gros art. 21b

risques

art. 99 Annonce trimestrielle des gros risques art. 21 al. 2-5 art. 100 Annonce immédiate art. 21a al. 3-5 art. 101 Groupe de contreparties liées art. 21c

art. 102 Créances sur un consortium art. 21e al. 4 art. 103 Positions internes au groupe nouveau art. 104 Traitement privilégié des positions internes au grou- art. 21a al. 2

pe

art. 105 Annonce des positions internes au groupe nouveau art. 106 Approches de calcul nouveau art. 107 Engagements fermes de reprises résultant d'émis- art. 21k al. 2

sions

art. 108 Titres de participation et titres de créance subordon- art. 21d al. 2

nés

art. 109 Correctifs de valeurs individuels et provisions indivi- art. 21d al. 5

duelles

art. 110 Créances résultant de transactions non exécutées art. 21d al. 7 art. 111 Dérivés art. 21h al. 1 art. 112 Compensation art. 21d al. 4 art. 113 Risques de marché art. 21l

art. 114 Allégements et renforcements art. 22

Paragraphe 2 : approche suisse

art. 115 Composantes de la position globale art. 21d al. 1 art. 116 Pondération selon la contrepartie ou selon les sûre- art. 21e al. 1-3

tés

art. 117 Crédits lombards art. 21e al. 1 art. 118 Opérations hors bilan art. 21f

art. 119 Engagements conditionnels, engagements irrévoca- art. 21g

bles et dérivés de crédit

art. 120 Dérivés art. 21h al. 2-3 art. 121 Opérations de prêt de valeurs mobilières, de mise art. 21i

en pension et opérations similaires

art. 122 Positions globales inhérentes à l'émetteur art. 21k

Paragraphe 3 : approche internationales

art. 123 Composantes de la position globale art. 21d al. 1 art. 124 Exclusions de la position globale nouveau art. 125 Pondération en fonction du risque art. 21e al. 1 art. 126 Positions garanties art. 21e al. 2-3 art. 127 Prise en compte dans l'approche simple nouveau art. 128 Prise en compte dans l'approche globale et l'IRB nouveau art. 129 Opérations hors bilan art. 21f