Projet

30.9.2005 FR Journal officiel de l'Union européenne L 255/137

Année académique Pays Titre de formation

de référence

France — Diplômes d'architecte diplômé par le gouvernement délivrés jusqu'en 1959 par le ministère de 1987/1988

l'éducation nationale et depuis cette date par le ministère des affaires culturelles (architecte DPLG)

— Diplômes délivrés par l'École spéciale d'architecture (architecte DESA)

— Diplômes délivrés depuis 1955 par l'École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg

(ex-École nationale d'ingénieurs de Strasbourg), section architecture (architecte ENSAIS)

Ireland — Grade de «Bachelor of Architecture» décerné par le «National University of Ireland» [B. Arch.(NUI)] aux 1987/1988

diplômés d'architecture du «University College» de Dublin

— Diplôme de niveau universitaire en architecture décerné par le «College of Technology», Bolton Street,

Dublin (Diplom. Arch.)

— Certificat de membre associé du «Royal Institute of Architects of Ireland» (ARIAI)

— Certificat de membre du «Royal Institute of Architects of Ireland» (MRIAI)

Italia — Diplômes de «laurea in architettura» délivrés par les universités, les instituts polytechniques et les insti- 1987/1988

tuts supérieurs d'architecture de Venise et de Reggio-Calabria, accompagnés du diplôme habilitant à

l'exercice indépendant de la profession d'architecte, délivré par le ministre de l'éducation, après que le

candidat a réussi, devant un jury compétent, l'examen d'État habilitant à l'exercice indépendant de la

profession d'architecte (dott. architetto)

— Diplômes de «laurea in ingegneria» dans le domaine de la construction délivrés par les universités et

les instituts polytechniques, accompagnés du diplôme habilitant à l'exercice indépendant d'une profes-

sion dans le domaine de l'architecture, délivré par le ministre de l'éducation, après que le candidat a

réussi, devant un jury compétent, l'examen d'État l'habilitant à l'exercice indépendant de la profession

(dott. ing. Architetto ou dott. Ing. in ingegneria civile)

Κύπρος — Βεβαίωση Εγγραφής στο Μητρώο Αρχιτεκτόνων που εκδίδεται από το Επιστημονικό και Τεχνικό 2006/2007

Επιμελητήριο Κύπρου (Certificat d'enregistrement dans le Registre des architectes délivré par la Chambre

scientifique et technique de Chypre (ETEK))

Latvija — «Arhitekta diploms», ko izsniegusi Latvijas Valsts Universitātes Inženierceltniecības fakultātes Arhi- 2006/2007

tektūras nodaļa līdz 1958. gadam, Rīgas Politehniskā Institūta Celtniecības fakultātes Arhitektūras

nodaļa n^o 1958. gada līdz 1991.gadam, Rīgas Tehniskās Universitātes Arhitektūras fakultāte kopš

1991. gada, un «Arhitekta prakses sertifikāts», ko izsniedz Latvijas Arhitektu savienība (diplômes d'ar-

chitecte délivrés par le département d'architecture de la faculté de génie civil de l'Université d'État de

Lettonie jusqu'en 1958, diplômes d'architecte délivrés par le département d'architecture de la faculté

de génie civil de l'Institut polytechnique de Riga de 1958 à 1991, diplômes d'architecte délivrés par la

faculté d'architecture de l'Université technique de Riga depuis 1991 et 1992 et le certificat d'enregis-

trement délivré par l'Association des architectes de Lettonie)

Lietuva — Diplômes d'ingénieur architecte/architecte délivrés par le Kauno politechnikos institutas jusqu'en 1969 2006/2007

(inžinierius architektas/architektas),

— Diplômes d'architecte/diplômes de niveau licence et maîtrise en architecture délivrés par le Vilnius

inžinerinis statybos institutas jusqu'en 1990, par la Vilniaus technikos universitetas jusqu'en 1996, par

la Vilnius Gedimino technikos universitetas depuis 1996 (architektas/architektûros bakalauras/archi-

tektûros magistras),

— Diplômes de spécialisation sanctionnant la formation en architecture/la licence ou maîtrise en archi-

tecture, délivrés par le LTSR Valstybinis dailës institutas jusqu'en 1990 et par la Vilniaus dailës akade-

mija depuis 1990 (architektûros kursas/architektûros bakalauras/architektūros magistras),

— Diplômes de niveau licence et maîtrise en architecture délivrés par la Kauno technologijos universi-

tetas depuis 1997 (architektūros bakalauras/architektūros magistras);

Tous ces diplômes doivent être accompagnés du certificat délivré par la Commission d'attestation confé-

rant le droit d'exercer des activités dans le domaine de l'architecture (architecte certifié/Atestuotas archi-

tektas)