Projet

Consultation 2009/112: Révision totale de l'ordonnance sur la protection des végétaux (OPV) · 116 pages

Fedlex · Projet · Page 34Fedlex · Projet

Espèce Objet de la contamination

et végétaux de Citrus L. et leur hybrides, à l'exception des semences et à l'exception des fruits, sauf les fruits de Citrus reticulata Blanco et de Citrus sinensis (L.) Osbeck, originaires d'Amérique du Sud

10. Fusarium oxysporum f. sp. albedi- Végétaux de Phoenix spp., à l'exception des fruits et

nis (Kilian et Maire) Gordon semences

11. Guignardia citricarpa Kiely Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Ponci-

(toutes les souches pathogènes aux rus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des semencitrus) ces

12. Guignardia piricola (Nosa) Végétaux de Cydonia Mill., Malus Mill., Prunus L.

Yamamoto et Pyrus L., à l’exception des semences,

originaires de pays non européens

12.1 Phoma tracheiphila (Petri) Kan- Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Ponci-

chaveli et Gikashvili rus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des semences

13. Puccinia pittieriana Hennings Végétaux de Solanaceae, à l’exception des fruits et

semences

14.1 Stegophora ulmea (Schweinitz: Végétaux d'Ulmus L. et de Zelkova L., destinés à la

Fries) Sydow & Sydow plantation, à l'exception des semences

15. Venturia nashicola Tanaka & Végétaux de Pyrus L., destinés à la plantation,

Yamamoto à l’exception des semences, originaires de pays non européens

d. Virus et organismes analogues

Espèce Objet de la contamination

1. Beet curly top virus (isolats non Végétaux de Beta vulgaris L., destinés à la

européens) plantation, à l’exception des semences

2. Black raspberry latent virus Végétaux de Rubus L., destinés à la plantation

3. Blight et analogue Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Ponci-

rus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences

4. Viroïde du Cadang-Cadang Végétaux de Palmae destinés à la plantation, à

l’exception des semences, originaires de pays non européens

5. Virus de l’enroulement du Végétaux de Rubus L. destinés à la plantation.

cerisier (*) (Cherry leafroll virus)

5.1 Chrysanthemum stem necrosis Végétaux de Dendranthema (DC.) Des Moul. et

virus Lycopersicon lycopersicum (L.) Karsten ex Farw., destinés à la plantation, à l’exception des semences

6. Virus de la mosaïque des agrumes Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Ponci-

(Citrus mosaic virus) rus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences

7. Virus de la tristeza (toutes les Végétaux de Citrus L., Fortunella Swingle, Ponci-

souches) rus Raf., et leurs hybrides, à l'exception des fruits et semences