Projet

Consultation 2009/112: Révision totale de l'ordonnance sur la protection des végétaux (OPV) · 116 pages

Fedlex · Projet · Page 38Fedlex · Projet

Espèce Objet de la contamination

var. fragariae à l’exception des semences

8. Plasmopara halstedii (Farlow) Semences de Helianthus annuus L.

Berl. & de Toni

9. Puccinia horiana Hennings Végétaux de Dendranthema (DC.) Des Moul.,

destinés à la plantation, à l’exception des semences

9.1 Scirrhia acicola (Dearn.) Siggers Végétaux de Pinus L., à l'exception des fruits et

semences

10. Scirrhia pini Funk & Parker Végétaux de Pinus L., destinés à la plantation,

à l’exception des semences

11. Verticillium albo-atrum Végétaux de Humulus lupulus L., destinés à la

Reinke & Berthold plantation, à l’exception des semences

12. Verticillium dahliae Klebahn Végétaux de Humulus lupulus L., destinés à la

plantation, à l’exception des semences

d. Virus et organismes analogues

Espèce Objet de la contamination

1. Virus de la mosaïque de l’arabette Végétaux de Fragaria L. et Rubus L., destinés à la

plantation, à l’exception des semences

2. Beet leaf curl virus Végétaux de Beta vulgaris L., destinés à la

plantation, à l’exception des semences

3. Viroïde nanifiant du Chrysanthème Végétaux de Dendranthema (DC.) Des Moul.,

(Chrysanthemum stunt viroid) destinés à la plantation, à l’exception des semences

6. Mycoplasme de la Flavescence dorée Végétaux de Vitis L., à l’exception des fruits et des

semences

7. Virus de la Sharka (Plum pox virus) Végétaux de Prunus L., destinés à la plantation,

à l’exception des semences

8. Mycoplasme du stolbur Végétaux de Solanaceae, destinés à la plantation, à

de la pomme de terre l’exception des semences

9. Raspberry ringspot virus Végétaux de Fragaria L. et Rubus L., destinés à la

plantation, à l’exception des semences

11. Strawberry crinkle virus Végétaux de Fragaria L., destinés à la plantation,

à l’exception des semences

12. Strawberry latent ringspot virus Végétaux de Fragaria L. et Rubus L., destinés à la

plantation, à l’exception des semences

13. Strawberry mild yellow edge virus Végétaux de Fragaria L. et Rubus L., destinés à la

plantation, à l’exception des semences

14. Virus des anneaux noirs de la tomate Végétaux de Fragaria L. et Rubus L. destinés à la

(Tomato black ring virus) plantation, à l’exception des semences

15. Tomato spotted wilt virus Végétaux de Apium graveolens L., Capsicum

annuum L., Cucumis melo L., Dendranthema (DC.) Des Moul., toutes les variétés de Nouvelle-Guinée de Impatiens L., Lactuca sativa L.,

Lycopersicon lycopersicum (L.) Karsten ex Farw., Nicotiana tabacum L., pour lesquels il doit être prouvé qu’ils sont destinés à être vendus aux producteurs de tabac professionnels, Solanum melongena L. et Solanum tuberosum L., destinés