Projets

Annexe 4 (art. 3–10, 20, 24, 29, 35, 38, 39 et 42)

Echantillonnage, poids des lots et exigences auxquelles doivent satisfaire les semences et les plants

Chap. A, ch. 1

Le tableau est remplacé par la version suivante:

Espèce Poids maximal Poids minimal Poids minimal des

des lots (t) des échantil- échantillons pour lons (g) l’analyse de dénombrement des graines étrangères

(g)

Avoine aux grains nus, avoine, avoine

maigre, orge, blé tendre, blé dur, épeautre, 30 1000500

seigle, triticale Alpiste 10 400200

Riz 30 500500

Sorgho 30 900900

Sorgho du Soudan 10 250250

Hybrides résultant du croisement entre Sorghum et sorgho du Soudan 30 300300

Maïs, semences de base et lignées inbred 40 250250

maïs, semences de base (excepté les lignées inbred) et semences certifiées 40 10001000

Mélanges de variétés et d’espèces autres qu’alpiste et Sorghum spp. 30 1000500

Chap. A, ch. 2.1, deuxième sous-al.

Les semences certifiées d’hybrides du seigle et d’hybrides CMS d’orge ne sont reconnues que lorsqu’un réexamen officiel a constaté que les semences de base utilisées satisfont aux exigences en matière d’identité et de pureté variétales et de stérilité mâle des porte-graines.

Chap. A, ch. 2.3

Le tableau est remplacé par la version suivante:

Catégorie Classe Tubercules (en %) atteints par

PLRV et PVY⁴ Virus A, M, S Pectobacterium et X de la spp.

pomme de terre Pré-base F0 00

Pré-base F1 00