Projet

Ordonnance du DEFR et du DETEC relative à l’ordonnance sur la santé des végétaux

Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:

ex 4416.0000

Constructions préfabriquées en bois:

ex 9406.1000

– Bois de Castanea Mill., Bois de chauffage en rondins, Chine, République de Co-Castanopsis (D. Don) bûches, ramilles, fagots ou sous rée, République populaire Spach et Quercus L. formes similaires; bois en pla- démocratique de Corée, quettes ou en particules; Russie, Taïwan et Vietnam sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes,

granulés ou sous formes similaires:

Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires

– Autres que de conifères ex 4401.1200

Bois en plaquettes ou en particules:

– Autres que de conifères ex 4401.2200

Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés:

ex 4401.4100

ex 4401.4900

Bois bruts, non écorcés, désaubiérés ou équarris

Traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:

– Autres que de conifères ex 4403.1200

Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris:

Non traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation:

– De chêne (Quercus spp.):

4403.9100

– Autres:

ex 4403.9900

Échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement:

Autres que de conifères: