Projet

Ordonnance du DEFR et du DETEC relative à l’ordonnance sur la santé des végétaux

– De peuplier et de tremble (Populus spp.):

ex 4407.9000

– Autres:

ex 4407.9900

Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés,

même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout,

d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm:

– Autres:

ex 4408.9000

Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés,

rainés, bouvetés, feuillurés,

chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout:

Autres que de conifères:

– Autres (que bambou ou bois tropicaux):

– Autres (que baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires):

ex 4409.2900

Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains:

ex 4416.0000

Constructions préfabriquées en bois:

ex 9406.1000

– Acer L., Betula L., Bois de chauffage en rondins, Afghanistan, Inde, Iran, Elaeagnus L., Fraxinus L., bûches, ramilles, fagots ou sous Kirghizstan, Ouzbékistan, Gleditsia L., Juglans L., formes similaires; bois en pla- Pakistan, Tadjikistan et Malus Mill., Morus L., quettes ou en particules; Turkménistan Platanus L., Populus L., sciures, déchets et débris de Prunus L., Pyrus L., bois, même agglomérés sous Quercus L., Robinia L., forme de bûches, briquettes,

Salix L. et Ulmus L., y com- granulés ou sous formes simi-

laires: