Projet

Ordonnance du DEFR et du DETEC relative à l’ordonnance sur la santé des végétaux

et leurs parties, en bois, y com-

pris les merrains:

ex 4416.0000

Constructions préfabriquées en

bois:

ex 9406.1000

– Conifères (Pinopsida), Bois de chauffage en rondins, Kazakhstan, Russie, Turquie y compris le bois qui n’a pas bûches, ramilles, fagots ou sous et tous les autres pays tiers conservé son arrondi naturel formes similaires; bois en pla- sauf l’Albanie, Andorre, quettes ou en particules; l’Arménie, l’Azerbaïdjan, le sciures, déchets et débris de Bélarus, la Bosnie et Herzébois, même agglomérés sous govine, les Îles Canaries, les forme de bûches, briquettes, Îles Féroé, la Géorgie,

granulés ou sous formes simi- l’Islande, le Kosovo, la Malaires: cédoine du Nord, la Mol-Bois de chauffage en rondins, dova, Monaco, le Monténébûches, ramilles, fagots ou sous gro, la Norvège, le

formes similaires Royaume-Uni, Saint-Marin,

la Serbie et l’Ukraine

– De conifères:

4401.1100

Bois en plaquettes ou en parti-

cules:

– De conifères:

4401.2100

Sciures, déchets et débris de

bois, non agglomérés:

ex 4401.4100

ex 4401.4900

Bois bruts, non écorcés, désau-

biérés ou équarris:

Traités avec une peinture, de la

créosote ou d’autres agents de

conservation:

– De conifères:

4403.1100

Bois bruts, même écorcés, dé-

saubiérés ou équarris:

De conifères, non traités avec

une peinture, de la créosote ou

d’autres agents de conservation:

– De pin (Pinus spp.):

ex 4403.2100

ex 4403.2200

– De sapin (Abies spp.) et d’épi-

céa (Picea spp.):

ex 4403.2300

ex 4403.2400

– Autres, de conifères:

ex 4403.2500