Projet

Ordonnance du DEFR et du DETEC relative à l’ordonnance sur la santé des végétaux

chanfreinés, joints en V, moulu-

rés, arrondis ou similaires) tout

au long d’une ou de plusieurs

rives, faces ou bouts, même ra-

botés, poncés ou collés par as-

semblage en bout:

– De conifères:

ex 4409.1000

Futailles, cuves, baquets et

autres ouvrages de tonnellerie

et leurs parties, en bois, y com-

pris les merrains:

ex 4416.0000

Constructions préfabriquées en

bois:

ex 9406.1000

– Chionanthus virginicus L. et Bois de chauffage en rondins, Bélarus, Canada, Chine, Fraxinus L., y compris le bûches, ramilles, fagots ou sous États-Unis d’Amérique, Jabois qui n’a pas conservé formes similaires; bois en pla- pon, Mongolie, République son arrondi naturel quettes ou en particules; de Corée, République popusciures, déchets et débris de laire démocratique de Cobois, même agglomérés sous rée, Russie, Taïwan et forme de bûches, briquettes, Ukraine

granulés ou sous formes simi-

laires:

Bois de chauffage en rondins,

bûches, ramilles, fagots ou sous

formes similaires

– Autres que de conifères:

ex 4401.1200

Bois en plaquettes ou en parti-

cules:

– Autres que de conifères:

ex 4401.2200

Sciures, déchets et débris de

bois, non agglomérés:

ex 4401.4100

ex 4401.4900

Bois bruts, non écorcés, désau-

biérés ou équarris:

Traités avec une peinture, de la

créosote ou d’autres agents de

conservation:

– Autres que de conifères:

ex 4403.1200

Bois bruts, même écorcés, dé-

saubiérés ou équarris:

Non traités avec une peinture,

de la créosote ou d’autres

agents de conservation:

ex 4403.9900