Rapporto sui risultati

• Les exigences en fonds propres pour les dérivés et les dérivés de crédit: selon UBS, le réexamen des exigences en fonds propres et l’adaptation aux normes internationales ne doivent pas se limiter aux dérivés de crédit mais s’étendre également aux autres domaines en général.

• Les exigences en fonds propres pour les risques de marché: les adaptations de l’approche dite des modèles doivent encore faire l’objet de débats approfondis tant au niveau national qu’international.

Le groupe a également joint une annexe à sa réponse dans laquelle il prend position plus en détail et propose toute une série de compléments et de précisions.

13 Credit Suisse Group (CSG)

La réponse de CSG se subdivise en trois parties: une introduction, une partie déclinant les préoccupations majeures de Credit Suisse accompagnée de commentaires détaillés et constructifs, et enfin une série de suggestions et autres propositions. Parmi les points soulevés par CSG figurent (1) les principes relatifs au calibrage, (2) la question des coûts et (3) certains aspects de la mise en œuvre de Bâle II en Suisse.

(1) La réglementation suisse prévoit plusieurs multiplicateurs – explicitement pour une part, implicitement pour une autre part – dans le premier pilier, parmi lesquels un multiplicateur spécifique aux banques dans le contexte IRB. Si le calibrage ne prenait pas implicitement en considération les multiplicateurs prévus, en les adaptant à des exigences en fonds propres suisses super-équivalentes ainsi qu’à une importance systémique, au lieu de retenir les exigences strictes de Bâle I, ceci conduirait à des exigences supérieures en fonds propres pour les banques IRB par rapport aux exigences actuelles. De plus, un tel calibrage irait au-delà du minimum international et conduirait à une détérioration du «Level Playing Field » des banques suisses. La signification systémique des deux grandes banques en Suisse ne devrait pas être appréhendée avec un multiplicateur du premier pilier.

(2) La manière dont ces nouvelles règles sont utilisées dans la pratique, ainsi que contrôlées, influence de manière décisive le rapport coûts / utilité de la transposition suisse de Bâle II. Si toutes les dispositions sont comprises littéralement et que leur respect est vérifié minutieusement et exactement, il en résulte des coûts de compliance exorbitants. Ceci vaut aussi bien pour le domaine IRB qu’AMA. La CFB a annoncé un contrôle d’admission sévère. De cette manière, il pourrait en résulter un poids élevé et coûteux pour les banques suisses et leur capacité concurrentielle à l’échelon international pourrait se détériorer.

D’après Credit Suisse, la CFB a pris une longueur d’avance sur les autorités de surveillance étrangères dans la mesure où elle a déjà entamé son processus de contrôle. Dans ces conditions, il n’existe à l’heure actuelle aucun moyen d’établir de comparaison avec les procédures des autorités de surveillance étrangères en ce qui concerne les méthodes complexes. CSG redoute que ce manque d’informations ne permette pas aux banques suisses de négocier des conditions justes et équitables avec les sociétés d’audit externes appelées à agir en qualité d’organe de révision sur mandat de la CFB. Il exhorte donc la CFB à instaurer des mesures de contrôle pragmatiques et entièrement axées sur le risque, et ce quel que soit l’organe appelé à les appliquer – la Commission des banques ou une société d’audit. CSG invite également la CFB à